Régulation crypto : Coinbase lance l’alerte sur une proposition de taxation

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Volonté de nuire ? Il n’y a pas qu’en Union européenne qu’il semble y avoir une volonté de mettre à terre Bitcoin (BTC) et sa Preuve de travail (PoW). Cette volonté de brimer le secteur crypto s’exprime aussi du côté des États-Unis. Non pas du côté de la SEC de Gary Gensler cette fois, mais du côté du fisc américain, avec l’Internal Revenue Service (IRS). En effet, la proposition de taxation des crypto-actifs de ce dernier pourrait paralyser et étouffer le secteur, selon Coinbase.

L’IRS propose un « traquage » total et intrusif des transactions cryptos

À la fin de l’été, l’Internal Revenue Service a émis une proposition pour cadrer la taxation sur les cryptomonnaies. Ce règlement couvre aussi bien les entreprises du secteur que leurs clients et les investisseurs cryptos particuliers en général.

Les commentaires sur cette proposition étant ouverts jusqu’au 30 octobre 2023, la crypto-bourse Coinbase ne s’est pas privée de dire tout ce qu’elle en pense. Dans une lettre de 14 pages menée par Lawrence Zlatkin, vice-président de Coinbase chargé de la fiscalité, l’exchange explique la catastrophe que serait ce cadre taxatoire pour tout le secteur (au moins aux États-Unis) :

« Nous plaidons depuis longtemps pour un système fiscal qui traite les actifs numériques de la même manière qu’il traite les actifs de la finance traditionnelle. (…) Les réglementations proposées, telles qu’elles sont rédigées [par l’IRS], imposeraient un suivi sans précédent, non contrôlé et illimité de la vie quotidienne des Américains. Elles permettraient au gouvernement de surveiller les choix des Américains concernant leurs décisions les plus privées en matière de soins de santé, ou même lorsqu’ils achètent une tasse de café. »

Coinbase

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Coinbase dénonce un traçage doublé d’une complexité relevant de « l’incompréhensible »

Si ce suivi des échanges blockchains est déjà digne d’être comparé à la surveillance totale de la NSA révélée par le lanceur Edward Snowden en 2013, ce n’est pas tout. Il s’accompagne d’une complexité rédhibitoire pour déclarer ses revenus issus des cryptomonnaies, toujours selon Coinbase :

« Ces règles établiraient un ensemble incompréhensible et excessivement lourd de nouvelles exigences de déclaration, qui dégraderont et desserviront les mêmes services aux contribuables que l’IRS annonce vouloir améliorer. »

En plus de Coinbase, la Blockchain Association avait également déclaré précédemment que cette proposition de cadre taxatoire de l’IRS, s’il devait être adopté en l’état, pourrait « tuer le secteur [crypto] aux États-Unis ».

À croire que l’État fédéral américain et ses services font tout leur possible pour « pousser à l’étranger » le secteur d’activité initié par Bitcoin, comme le déclarait il y a un mois Chris Larsen, CEO de Ripple Labs. Mais, rien n’y fait, les États-Unis de Joe Biden semble préférer prendre le risque d’accélérer leur déclin économique plutôt que de soutenir l’innovation portée par les crypto-actifs.

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Rémy R.

Issu d’une formation universitaire en Sciences, je m’intéresse aux blockchains et à Bitcoin depuis 2013 et en ai même miné à l’époque. La bulle qui s'en est suivie m'en a détourné, mais je m'y suis replongé depuis 2017 et les étudie depuis avec passion.

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