Éviter un nouveau procès interminable ? Alors que le procès-marathon de 1 mois de Sam Bankman-Fried vient de s’achever, avec ce dernier reconnu coupable de 7 charges de fraudes, c’est une autre catastrophe crypto de 2022 qui revient aujourd’hui sur le tapis. L’effondrement du projet Terra (LUNA) de Do Kwon et Terraform Labs refait en effet parler de lui, avec une demande de la Securities and Exchange Commission (SEC) pour un jugement sommaire de l’affaire.
La SEC ne veut pas d’un procès-fleuve à la SBF pour Do Kwon
En mai 2022, la descente aux enfers du stablecoin algorithmique TerraUSD (UST) a entraîné une encore plus violente chute du token du projet Terra, le LUNA (devenuTerra Classic, ou LUNC). Et si les cours du marché des cryptos avaient déjà commencé à baisser depuis le pic euphorique haussier de novembre 2021, ces événements autour de Terra furent le début du plus dur du bear market pour Bitcoin et ses semblables.
Fin mars 2023, le fondateur du projet Terra et ex-CEO de Terraform Labs, Do Kwon, était arrêté au Monténégro, après des mois de cavale. L’heure du jugement se rapproche pour ce dernier, et procureurs et avocats organisent respectivement accusations et défense.
Dans un document judiciaire déposé ce 2 novembre 2023 devant la Cour du district Sud de New York, la Securities and Exchange Commission demande pour sa part un jugement sommaire des accusés. Car pour la SEC, pas besoin d’un long procès et d’un jury : le régulateur US présente « des preuves incontestées » que Do Kwon est coupable de multiples fraudes.
Les fautes et fraudes dans l’affaire Terra/UST seraient « évidentes »
Et effectivement, la SEC n’y va pas de main morte dans sa demande au tribunal pour un jugement sommaire de Do Kwon et ses associés de Terraform Labs :
« Terraform et Kwon ont orchestré un système frauduleux qui a finalement conduit à une perte de marché de 45 milliards de dollars, y compris des pertes dévastatrices pour les investisseurs américains. (…) Les accusés ont fabriqué de toute pièce l’activité sur la blockchain Terra, pour créer l’apparence de transactions réelles, qui n’existaient pas en fait. (…) Et ils ont menti aux investisseurs sur la stabilité du soi-disant stablecoins de Terraform, [l’UST,] tout en dissimulant l’accord secret que les défendeurs avaient conclu avec un tiers pour sauver l’actif de l’effondrement. (…) »
La SEC en conclut « qu’aucun jury rationnel » ne pourrait reconnaitre Do Kwon autrement que coupable des violations dont elle l’accuse. D’où la présente demande de l’organisme de régulation pour un jugement sommaire des accusés (sans procès ni jury donc).
Mais, étant donné que quelques jours avant (le 27 octobre 2023), Do Kwon et ses complices ont demandé, eux, un jugement sommaire pour lever toutes les accusations de la SEC : il y a très peu de chance qu’un jugement rapide soit rendu. Si le très long procès de Sam Bankman-Fried vous a plu, enjoyez-vous : une « saison 2 » de procès à rallonge aura certainement lieu avec Do Kwon. Et vous serez même décidément très gâté, avec le procès pour fraudes d’Alex Mashinsky et Celsius, en guise de « saison 3 » de la série judiciaire « Les escrocs de la cryptosphère ».
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