Perpétuels sur actions : la SEC vole au secours de la CFTC face à Cboe et Citadel
Front commun à Washington. La SEC a déposé cette semaine un mémoire d’amicus curiae devant le tribunal fédéral de Manhattan pour défendre la CFTC, attaquée depuis le 3 novembre par la Capital Markets Alliance, le lobby de Cboe et Citadel Securities qui veut faire annuler les perpétuels sur actions. Le gendarme boursier aurait pu revendiquer le dossier pour lui. Il défend au contraire le feu vert donné à Kalshi, Coinbase et Bitnomial.
- La SEC a défendu la CFTC contre la Capital Markets Alliance, qui a attaqué l’autorisation des perpétuels sur actions.
- Coinbase, Kalshi, et d’autres ont soutenu la CFTC, arguant que la SEC avait été impliquée dès le départ.
SEC et CFTC : un seul front face à la Capital Markets Alliance
Le cœur de la plainte tient en une phrase. Pour la Capital Markets Alliance, un contrat perpétuel sur Nvidia ou Tesla est un « swap sur titre » qui relève de la SEC. La CFTC aurait donc outrepassé ses pouvoirs le 2 novembre. Ce jour-là, elle a laissé passer sans ordonnance écrite les dossiers de Kalshi, Coinbase Derivatives et Bitnomial. Le lobby dépeint une CFTC « hors de contrôle » et une SEC absente.
C’est précisément cette image que le mémoire de la SEC démonte. D’après The Block, qui a consulté le document le 11 novembre, le texte explique pourquoi « cette description, d’une CFTC devenue incontrôlable et d’une SEC disparue, est erronée ». L’agence rappelle d’abord que les modifications de règles de la CFTC lui sont soumises pour examen. Les deux autorités ont en outre lancé ensemble une consultation publique sur la qualification des perpétuels. Enfin, la SEC dit travailler « souvent » avec sa voisine, dont elle juge le rôle vital pour surveiller ces produits. La SEC a donc laissé faire en connaissance de cause.
Coinbase, Kalshi et Kraken en embuscade derrière la CFTC
Les plateformes n’ont pas attendu le régulateur. Le 9 novembre, Coinbase, Kalshi, Payward (maison mère de Kraken), DRW, Jump Trading et Paradigm ont déposé leur propre mémoire commun. Leur argument central tient à la chronologie : la SEC était « à la table dès le début ». Par ailleurs, une victoire du lobby « renverrait les perpétuels sur actions offshore », faute de cadre SEC pour les particuliers. Molly Abraham, directrice juridique de Coinbase, ajoute que les futures sur titres ne sont pas des swaps. Au sens de la loi sur les matières premières, ils relèvent d’un régime fixé en 2000. En face, Better Markets et l’ancienne commissaire de la SEC Allison Herren Lee ont déposé dans le camp adverse. Pour eux, il s’agit bien de swaps sur titres.
Sur le terrain, Kalshi a ouvert les échanges le 5 novembre sur plus de 50 actions et ETF américains, avec un levier plafonné à 4,9 fois. Coinbase Derivatives et Bitnomial attendent encore. Le tribunal a déjà refusé une suspension immédiate et doit maintenant statuer sur la demande d’injonction préliminaire du lobby, sans date d’audience connue. La CFTC se bat en parallèle contre le CME, qui conteste depuis juin les perpétuels sur Bitcoin de Kalshi. Deux procès, deux lobbies de Wall Street, et cette fois les deux régulateurs fédéraux du même côté de la barre.
Magali
Tombée dans le terrier du lapin blanc en 2017, je suis passée de lectrice assidue à Rédactrice en chef du Journal du Coin jusqu'en novembre 2026. J’aime m'investir dans les coulisses de projets pour porter ma vision d'un futur décentralisé. Amoureuse des belles lettres, je coordonne nos équipes pour transformer la complexité technique en une information humaine, précise et sans jargon inutile. Entre entrepreneuriat et rédaction, ma mission est claire : vulgariser demain, mais le faire aujourd'hui.