La SEC place (encore) les cryptomonnaies sur la liste des priorités pour 2025
Les cryptos (toujours) sous surveillance. Après plusieurs années d’une politique ouvertement hostile aux cryptomonnaies, la Securities and Exchange Commission n’a pas l’air décidé à relâcher la bride et place à nouveau les cryptomonnaies sur la liste de ses priorités pour l’exercice fiscal 2025. La Commission célèbrera en mars prochain les 30 ans d’existence de sa Division of Examinations chargée de contrôler la mise en place des différentes politiques et directives fédérales et c’est elle qui a tenu à mettre Bitcoin & Co sur sa liste. Voyons ça ensemble.
La SEC veut poursuivre sa campagne de surveillance du secteur crypto…
Dans le document de 22 pages publié dernièrement, la Division of Examination qui contrôle l’application des politiques américaines liées au secteur financier a livré sa feuille de route concernant l’exercice fiscal 2025 et parmi bien d’autres sujets, il y est question de cryptomonnaie. La Division justifie ce maintien sous surveillance du secteur de la manière suivante :
« La Division continue d’observer la prolifération des investissements impliquant des cryptoactifs et leurs produits et services associés. Compte tenu de la volatilité et de l’activité impliquant les marchés des cryptoactifs, la Division continuera de surveiller et, le cas échéant, de procéder à des contrôles des professionnels offrant des services liés aux cryptoactifs. »
Examination Priorities ; Division of Examinations – Source : sec.gov
Concernant la nature de ces contrôles, la SEC cite précisément les produits financiers liés à Bitcoin et à Ethereum :
« Les examens des inscrits porteront sur l’offre, la vente, la recommandation, le conseil, le trading et d’autres activités impliquant des cryptoactifs qui sont offerts et vendus sous forme de titres ou de produits connexes, tels que les produits négociés en bourse au comptant sur Bitcoin ou Ether. »
Examination Priorities ; Division of Examinations – Source : sec.gov
…afin de mieux protéger le consommateur américain des risques liés à l’investissement crypto
Le document va ensuite préciser sur quoi elle sera particulièrement vigilante et cela commence par les campagnes de publicité ou de communication des professionnels du secteur. La Division sera attentive à ce que les clients aient « une bonne compréhension initiale et continue » des produits dans lesquels ils mettent de l’argent et notamment dans le cas des petits investisseurs et de tout ce qui concerne les placements en vu de la retraite.
De plus, les professionnels devront veiller à « mettre à jour et améliorer régulièrement leurs pratiques de conformité incluant la protection des portefeuilles de cryptoactifs, leurs pratiques de garde, les examens de conformité au Bank Secrecy Act et leurs procédures d’évaluation ainsi que les divulgations de risques et les pratiques de résilience opérationnelle ».
Enfin, la Division évaluera « les pratiques des déclarants afin de faire face aux risques technologiques associés à l’utilisation de la technologie de la blockchain et du registre distribué, y compris les risques liés à la sécurité des cryptoactifs ».
La SEC ne change donc pas de politique et part du principe que l’industrie est à risque pour les investisseurs : elle doit donc la surveiller comme le lait sur le feu ! Ceci dit, vu le contexte politique, il se pourrait que ce ne soit pas Gary Gensler qui pilote les actions de la Commission l’année prochaine, quelque soit le nom du nouveau locataire du Bureau Ovale.
Ben Canton
Prof à la ville comme à la scène, vulgariser et expliquer c'est mon quotidien. Crypto-agnostique pratiquant, je cherche la lumière dans les ténèbres des internets en essayant d'éviter les querelles de chapelles ! En attendant la révélation, j'achète du Bitcoin pour mes enfants et je m'enthousiasme pour les projets à destination du grand public.
