Les NFT et la SEC : on prend les mêmes et on recommence ?

Les NFT vont-ils être la prochaine cible de la SEC ? Cela pourrait bien être le cas. C’est du moins ce que semblent affirmer des sources anonymes de la SEC citées dans un rapport de Bloomberg.

Créateurs et marketplace dans la ligne de mire de la SEC

Si la SEC commence à s’intéresser au marché des NFT, c’est parce qu’elle considère que des NFT ont été utilisés pour collecter des fonds. Comme cela peut être le cas pour certains produits spéculatifs présents sur les marchés traditionnels, comme les actions d’entreprise par exemple.

Depuis plusieurs mois maintenant, des avocats de la « enforcement unit » de la SEC ont envoyé des assignations à comparaître à des marketplace et des créateurs de NFT, afin qu’ils s’expliquent sur la nature de leurs NFT. La SEC semble s’intéresser de plus en plus aux NFT fractionnés et à la manière dont ils sont utilisés. Car au-delà de la préciosité et de la valeur qu’un NFT acquiert lorsqu’il est fractionné, cela peut également le transformer en un produit d’investissement.

La commissaire de la SEC Hester Peirce, souvent appelée « Crypto Mom » par la communauté crypto pour ses prises de position plutôt favorables vis-à-vis du secteur, a exhorté les émetteurs de NFT à être prudents s’ils décident de « vendre des participations fractionnées » dans des NFT ou des paniers de NFT, déclarant :

« Vous feriez mieux de faire attention à ne pas créer quelque chose qui est un produit d’investissement – c’est une sécurité. »

Hester Peirce à propos des NFT fractionnés.

Pourquoi un NFT fractionné serait-il assimilé à un produit d’investissement ?

Et bien tout simplement parce qu’il permet à de petits portefeuilles d’acquérir un morceau de NFT valant un prix prohibitif. De ce fait, ces petits investisseurs spéculeraient sur la possibilité que ce morceau de NFT puisse prendre en valeur. Ce qui, aux yeux de la SEC, l’assimilerait à un produit d’investissement.

Pour illustrer le propos, imaginez que vous souhaitiez obtenir une action de l’entreprise Tesla, mais acheter une action entière est inabordable pour vous. Et bien vous pourriez passer par Revolut par exemple, afin d’en acquérir une fraction. Ainsi, vous investiriez de l’argent dans une société, qui de son côté lui permettra d’acquérir des fonds. Et bien c’est ce qui se passe pour les NFT.

Pour rappel, ce qui déclenche l’ire de la SEC est ce que l’on appelle le test d’Howey. Pour faire simple, il s’agit de répondre à trois critères pour devenir le nouveau lauréat de la prochaine saison de « régule-moi si tu peux » :

• Un investissement monétaire
• Dans une entreprise (ici le cas d’un projet NFT ou d’un NFT peut suffire)
• Afin d’en tirer des profits

Malheureusement les NFT fractionnés ont décroché la timbale et c’est la raison pour laquelle la SEC commence à prendre en grippe le secteur des NFT. En effet, elle les range dans la classe d’actif des valeurs mobilières dans laquelle ont y retrouve les actions.

Il est encore trop tôt pour savoir ce que vont donner les investigations de la SEC dans le secteur des NFT. Mais cela s’inscrit dans une trame visant à réguler de plus en plus le secteur des cryptomonnaies dans son ensemble. À titre d’exemple, la SEC s’en était récemment prise à BlockFi qui a préféré payer une amende de plusieurs millions de dollars plutôt que de s’enliser dans des démarches juridiques.