La pilule XRP difficile à avaler ? Dans le procès entre Ripple (XRP) et la SEC (Securities Exchange Commission) de Gary Gensler, la décision de justice pourrait ressembler à un match nul. Néanmoins, celui-ci a plutôt un arrière goût de victoire pour le secteur crypto, matraqué de sanctions depuis le début d’année. Gensler s’est enfin exprimé sur le sujet. Décryptage.
Gensler « déçu » par la décision de justice sur XRP
Gary Gensler, patron de la SEC, est intervenu au National Press Club, une organisation mondiale majeure de professionnels du journalisme. En marge d’un discours sur l’intelligence artificielle, celui-ci est interrogé sur les effets de cette décision de justice sur la réglementation crypto à venir. Fidèle à lui-même, Gensler donne une réponse en demi-teinte :
« Nous sommes satisfaits de la décision reconnaissant l’importance de protéger les investisseurs [institutionnels] (…) et déçus concernant [la partie du jugement] sur les investisseurs particuliers. Nous sommes toujours en train d’analyser cette opinion [de notre côté]. »
Gary Gensler
Pour résumé, le token XRP émis par la société Ripple est considéré comme une valeur mobilière (une action ou security en anglais) lors de ventes institutionnelles. De fait, elle tombe donc effectivement sous le coup de la réglementation de la SEC dans ce cas spécifique. En revanche, le token XRP n’est pas considéré comme une security lors de ventes aux particuliers (et professionnels d’ailleurs) sur les exchanges. En clair, pour résumer, la SEC n’aurait aucune autorité sur les ventes de cryptos via les exchanges.
Cela devrait d’ailleurs enlever une belle épine du pied de Binance et Coinbase, attaqués récemment par le régulateur. Et cela devrait également ouvrir la voix aux ETF Spot Bitcoin de BlackRock et de ses acolytes. Car de fait, leur partenaire Coinbase se trouverait hors d’atteinte des attaques de la SEC. Un plan presque trop parfait pour Lary Fink ?
Les exchanges toujours menacés par la SEC ?
Gary Gensler toutefois n’entend pas se laisser faire et continue de menacer, par ses déclarations, les exchanges crypto.
« Il y a des règles dans les livres [de loi] à propos de ce que cela signifie d’être un exchange, un courtier, et un conseiller en investissement. […] Nous avons mis en avant, voir même adopté des lois concernant ces bourses d’échange. »
Les entreprises de l’industrie crypto ont d’ailleurs vivement critiqué ces propositions de lois. Certaines d’entre elles n’étant pas compatibles avec le fonctionnement de l’écosystème. Typiquement, appliquer la définition légale d’un exchange à des entités décentralisées semble impossible. Mais c’est pourtant la volonté de Gensler. Le patron de la SEC continue de voir les DEX (Decentralized Exchanges) comme des entités plus ou moins centralisées. La DeFi ne serait qu’une CeFi dissimulée, selon lui.
« Ce secteur est en réalité plutôt centralisé. (…) La finance tend vers une certaine centralisation. »
Le match ne semble donc pas totalement remporté pour le secteur crypto. Néanmoins, la décision de justice du procès XRP semble clairement aller dans le bon sens et tend à démontrer l’abus d’autorité dont à récemment fait usage Gary Gensler. Néanmoins, le patron de la SEC n’a pas dit son dernier mot. Il faudra encore beaucoup d’efforts aux acteurs qui tentent d’arpenter ce secteur de la tech pour faire valoir leur droit d’innover. Il faudra encore lutter jusqu’à parvenir à un encadrement légal sain de cette technologie qui promet pourtant de révolutionner notre économie.
La régulation malmène vos cryptomonnaies ? Inscrivez-vous vite sur Binance LA plateforme crypto de référence, pour tenter de remporter le jeu et ajouter 1 bitcoin à votre portfolio. Que décidez-vous ? (lien commercial)
