Et à la fin, les cryptos gagnent. C’est la conclusion d’un âpre combat qui a été donnée hier soir. Une lutte de longue haleine entre le régulateur américain et la société Ripple, émettrice du jeton XRP. Même si chacun des deux camps semble avoir remporté un bon point dans la décision rendue par le juge Torres, c’est bien XRP et les altcoins dans leur globalité qui sortent victorieux. Explications.
La justice a tranché : XRP n’est pas une security
Depuis décembre 2020, Ripple se bat dans un procès qui lui a déjà coûté des centaines de millions de dollars. Attaqué en justice par la SEC (Securities Exchange Commission), l’entreprise était accusée d’avoir vendu des titres financiers (securities en anglais) non enregistrés. Le régulateur reproche par là à Ripple d’avoir vendu son token XRP sans enregistrement préalable.
Un token que la SEC considère comme une action donc. Sauf que dans la loi, rien n’est définit à propos des cryptos, ces dernières pourraient être des actions comme tout autre chose.
Hier soir, après un an et demi de bataille, le juge s’est prononcé. Non, le token XRP n’est pas une action au regard de la loi. Cette décision est cruciale, car elle fera foi dans tous les autres procès à venir. Ripple est l’une des organisations les plus centralisées dans la sphère crypto.
Si XRP n’est pas une action, alors la majorité des autres cryptos ne le sont pas non plus. Et de fait, la réglementation lourde et contraignante de la SEC ne s’applique pas. Une décision lourde de sens et libératrice pour le secteur.
Bien évidemment, le cours du token XRP s’est envolé en effectuant un quasi +100% sur la journée. Un comportement pas vu depuis le précédent bull run pour une crypto avec une telle capitalisation. C’est dire si ce moment était attendu. Brad Garlinghouse, patron de Ripple, s’est réjouit de la nouvelle sur Twitter.
« Nous avons dit en décembre 2020 que nous étions du bon côté de la loi, et nous serons du bon côté de l’histoire. Je remercie tous ceux qui nous ont aidé à parvenir à cette décision [de justice] aujourd’hui. Une décision [qui compte] pour l’innovation crypto aux USA. »
Si XRP n’est pas un titre financier, alors ETH et BTC non plus
Dans les faits, toutefois, la décision de justice est plus nuancée. Le jeton XRP est bien considéré comme une security dans le cas où la vente de token a été effectuée de gré à gré (Over the Counter ou OTC) auprès des institutionnels. En revanche, XRP n’est pas considéré comme un titre financier pour tout ce qui concerne les ventes via les exchanges, comme Binance par exemple.
En clair, si une crypto est vendue sur le marché, alors elle n’est pas un titre financier. Brad Garlinghouse met justement en avant cette partie de la décision rendue, d’une extrême importance.
« XRP, en tant que jeton numérique, n’est pas intrinsèquement [un contrat, une transaction, un schéma] qui répond aux critères [du test] de Howey sur les contrats d’investissement. »
Ainsi, la 3e loi du test de Howey, sur lequel se base la SEC pour qualifier les cryptos de titres financiers, ne serait légalement pas applicable. De quoi mettre potentiellement un coup d’arrêt à toutes les attaques menées par Gary Gensler contre le secteur depuis ce début d’année. D’où le sentiment de victoire qui s’est emparé de toute la sphère crypto.
« C’est en majorité un très bon signe pour les alts, et une victoire surprise pour XRP. (…) Vendre des tokens via les exchanges est autorisé [par la justice]. (…) Si XRP n’est pas un titre financier, presque [aucune crypto] vendue sur les exchange ne l’est. »
Gary Gensler, le patron de la SEC, doit faire la soupe à la grimace en ce moment même. Car sa vendetta contre le secteur vient de subir un revers aussi soudain que désarçonnant. Sa légitimée à continuer d’attaquer le secteur vient d’être remise en cause par la justice. Il devrait sans doute avoir bien du mal à refuser les innombrables demandes d’ETF Spot Bitcoin qui viennent de surgir de manière groupée au mois de juin, sous l’impulsion du géant BlackRock.
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