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La CFTC publie des lignes directrices pour les produits dérivés de cryptomonnaies

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L’adoption institutionnelle et la régulation ancrent les cryptomonnaies dans le monde financier. Ces deux phénomènes sont des facteurs de légitimité pour l’industrie des monnaies numériques. Bien que la plupart des acteurs voient d’un mauvais œil l’action des gouvernements sur les cryptomonnaies et leur technologie sous-jacente, la régulation est une étape nécessaire à l’épanouissement de l’écosystème. C’est pourquoi la CFTC – Commodity Futures Trading Commission a publié un ensemble de lignes directrices concernant les dérivés de monnaie numérique.

Des lignes directrices pour les nouveaux produits

Ces lignes directrices devraient aider les exchanges à lister de nouveaux produits dérivés de cryptomonnaies et à évaluer les risques associés. Le CME et le CBOE ont commencé à proposer des contrats à terme sur Bitcoin en décembre 2017. La demande pour les cryptomonnaies croit rapidement tout comme l’intérêt de la communauté pour ceux-ci. Avec le lancement récent des contrats à terme sur Ether, il est plus que jamais nécessaire d’établir un cadre clair pour les dérivés de cryptomonnaies.

Ces lignes directrices comprennent un ensemble des meilleures pratiques comme une surveillance accrue du marché. Celle-ci passerait par une meilleure coordination avec les équipes de la CFTC, le signalement des transactions importantes. Mais aussi par l’évaluation des risques, ainsi que l’éducation des participants du marché. Par ailleurs, la CFTC estime nécessaire que les exchanges puissent récolter les commentaires des participants du marché sur le lancement de nouveaux contrats à terme, permettant ainsi de sonder l’intérêt de marché pour ce nouveau produit.

Christopher Giancarlo régulation cryptos

CTFC : assistance des acteurs et surveillance des marchés

Le directeur de la division de la surveillance des marchés de la CFTC, Amir Zaidi, a déclaré conjointement à la publication de ces lignes directrices :

“Le personnel de la CFTC s’engage à fournir autant de clartés réglementaires possibles. Alors que le marché des devises numériques continue d’évoluer, la CFTC tentera de fournir des orientations supplémentaires pour aider les participants à suivre le rythme de l’innovation.” Amir Zaidi

Notons que ces directives, bien qu’officielles, ne sont en aucun cas obligatoires. Avec celles-ci, la CFTC se pose dans un rôle d’assistance plus que de direction et de contrôle. Toutefois, il est important que les entreprises se plient aux règles existantes tout en essayant de se conformer à ces nouvelles meilleures pratiques qui ne restent que des conseils.

Cette nouvelle direction à empruntée par la CFTC pourrait être intéressante pour l’évolution des contrats à terme. Bien que ce type d’actif suscite beaucoup d’engouement, il n’a généré que peu de volume. De fait, la complexité de ces outils est liée au faible volume qu’ils génèrent. Cela contraste avec toute l’attention médiatique qui entoure le lancement de chacun de ces produits.

Sources : TheMerkelCFTC || image from Shutterstock.com

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Juriste spécialisé en droit des affaires, je suis passionné par les cryptomonnaies depuis leur apparition sur le Deepweb. Fervent supporter du Bitcoin, je suis convaincu que les devises numériques joueront un rôle déterminant dans l'avenir de nos sociétés. Je m'intéresse tout particulièrement aux aspects financiers et législatifs des cryptomonnaies.

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miguel sobreira
Invité
miguel sobreira

Bonjours la CFTC doit pas rendre un rapport pour le mois de juillet ou Août sur la réglementation des cryptomonnais ??

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[…] avec les actualités régulation de la semaine, la CFTC – Commodity Futures Trading Commission – a publié un rapport contenant l’ensemble des meilleures pratiques à adopter afin d’aider les plateformes […]