Tornado Cash et anonymat : l’étonnant revirement de Coinbase

Coinbase en défenseur de l’anonymat – Le cas Tornado Cash est en passe de devenir un symbole de la lutte pour la liberté individuelle aux Etats-Unis. La résistance citoyenne s’organise face aux sanctions du Département du Trésor et les plaignants vont pouvoir compter sur un soutien de poids : le géant Coinbase. Les équipes de Brian Armstrong envisagent de déployer leur puissance de feu juridique pour soutenir l’action en justice de plusieurs utilisateurs de Tornado Cash qui s’estiment injustement mis en cause. Chronique judiciaire d’une procédure qui pourrait faire école au Pays de la Liberté.

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Des utilisateurs de Tornado Cash attaquent l’administration américaine en justice

C’est officiel depuis hier, au moins six utilisateurs du mélangeur de cryptomonnaies Tornado Cash ont déposé une plainte auprès du Tribunal de District du Texas de l’ouest. La cause ? L’ajout récent de 44 adresses de contrat intelligent issus de Tornado Cash sur la liste noire du Département du Trésor américain. Cette liste spéciale, la SDN List, cible normalement des terroristes, des criminels internationaux ou des hauts dignitaires de pays sous embargo et elle est gérée par l’Office of Foreign Assets Control (OFAC). Mais certains estiment que cette procédure est abusive et qu’elle « n’est pas conforme à la loi« .

Les plaignants demandent l’annulation de cette mesure sur la base de trois arguments juridiques :

• Tornado Cash ne répond à la définition de ce qui peut être inscrit sur la SDN List à savoir « un bien ou une propriété, un pays étranger ou un ressortissant de celui-ci« .
• La procédure viole le Premier Amendement de la Constitution sur la liberté d’expression (en l’espèce il s’agit « des dons pour soutenir des causes politiques et sociales importantes et potentiellement controversées« )
• Le blocage actuels des fonds détenus sur Tornado Cash n’est pas légal au regard de la loi américaine

Et parmi les six mis en cause, il y a un employé de Coinbase qui aurait utilisé Tornado Cash pour faire des dons à l’Ukraine de manière anonyme.

Coinbase les soutient au nom de la défense de la vie privée

Tout comme Vitalik Buterin avant lui, de nombreuses personnes ont ainsi profité des services du mélangeur pour protéger leur identité, leur famille ou celle des personnes soutenues. A ce propos, le document déposé au Tribunal hier stipule que chaque plaignant est « un américain qui veut simplement se livrer à une activité entièrement légale en privé« . Coinbase a donc décidé de s’associer aux procédures pour défendre son employé et plus généralement la liberté dans le domaine des cryptomonnaies.

Le directeur juridique de Coinbase, Paul Grewal, a fait une déclaration à CNBC à ce sujet :

« Nous avons vu cela comme un problème beaucoup plus important. (…) Car cela crée un dangereux précédent où la loi interfère dans une technologie.« 

Il a ensuite rajouté que lorsque des « bandits sont en fuite sur une autoroute, personne n’interdit l’accès à cette route pour autant ». Pour Coinbase, la justice américaine utilise « un marteau au lieu d’un scalpel« . C’est pour cela qu’ils prévoient de payer les avocats des plaignants ainsi que tous les coûts associés aux procédures.

Et au delà du cas précis de Tornado Cash, il s’agit aussi de préserver l’industrie naissante des cryptomonnaies. Grewal rajoute qu’à « une époque où nous devrions encourager l’innovation, ce genre de peur et d’incertitude fera le contraire. Cela amènera les développeurs à se demander si en faisant avancer l’industrie, ils ne pourraient pas se mettre en danger« . Le bras de fer entre les géants de la cryptomonnaie et les régulateurs du monde entier se poursuit. Blanchiment d’argent, lutte contre la fraude fiscale mais aussi liberté individuelle et anonymat des échanges, autant d’éléments contradictoires avec lesquels il faudra composer pour dessiner les contours d’un secteur encore sous encadré.

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