Les stablecoins sur la sellette. Au mois de décembre dernier, le Comité de Bâle avait organisé une rencontre de l’ensemble de ses membres pour parler cryptomonnaie mais surtout stablecoin.
Ce comité consultatif rassemble des représentants de banques centrales et d’instances de régulation financière nationales sous l’égide de la Banque des Règlements Internationaux (BRI) qui chapeaute ses activités et donne les lignes directrices.
À l’issue de ce groupe de travail, un document a été publié et les acteurs du secteur avaient jusqu’au 28 mars pour se prononcer et apporter leurs commentaires, ce que n’ont pas manqué de faire Coinbase et Circle. Tous deux contestent avec véhémence la vision règlementaire des stablecoins que préconise le Comité basé en Suisse et l’ont donc clamé. Explications.
Le Comité de Bâle et la BRI exigent plus de garanties sur les Stablecoins
Il y a donc quelques mois, les sages du Comité de Bâle envisageaient sérieusement de déclasser les monnaies numériques dites stables pour les ramener au même niveau que Bitcoin, c’est-à-dire à ce que l’on appelle dans le jargon le groupe 2. La possession de ces actifs numériques là par les banques devraient être très limitée en raison des risques très importants qu’ils feraient courir à ces mêmes institutions. Or, jusque-là, les stablecoins faisaient partie du groupe 1b, légèrement plus favorable et un peu moins restrictif. Mais à l’issue de la rencontre du mois de décembre, l’ensemble des exigences règlementaires demandées pour posséder des stablecoins les faisaient de fait basculer dans le groupe 2.
Le Comité a ainsi préconisé dans son document que les banques « fassent preuve de diligence raisonnable » pour s’assurer qu’elles aient une « compréhension adéquate des mécanismes de stabilisation de ces stablecoins auxquels elles pourraient être exposées ». Mais, surtout, de nouvelles normes étaient alors proposées en matière de volatilité et de fonds propres, et là, ça ne passe pas pour les deux professionnels du secteur qui ont donc répondu juste avant la date limite.
Circle et Coinbase contestent vivement le régulateur
C’est tout d’abord Coinbase qui s’est exprimé par l’intermédiaire de Faryar Shirzad, le directeur des affaires juridiques de l’entreprise, qui a envoyé le 28 mars une lettre de six pages pour exposer son mécontentement :
« De nombreuses exigences ne sont pas basées sur le risque de ces actifs pour une banque, mais reflètent plutôt d’autres objectifs politiques que le Comité n’intègre normalement pas dans les exigences de fonds propres. Les choix du Comité démontrent une volonté de limiter sévèrement la détention, et donc l’utilisation, de pièces stables par les banques. »
Faryar Shirzad, le directeur des affaires juridiques de l’entreprise – Source : Coinbase
La veille, Circle avait déjà envoyé une série de commentaires pour également remettre en cause la vision du Comité de Bâle et mettre en avant les qualités intrinsèques de ces nouvelles technologies financières :
« Il existe de solides arguments selon lesquels les banques devraient être encouragées à tirer parti de la blockchain, des cryptoactifs, des portefeuilles mobiles et d’autres technologies open source afin de faire progresser leurs efforts de transformation numérique et de cybersécurité. (…) Plutôt que de stigmatiser les services financiers basés sur la blockchain, l’expérience opérationnelle réussie de Circle et son partenariat approfondi avec des institutions bancaires mondiales montre bien qu’il existe un modèle de collaboration et une opportunité dont les banques peuvent bénéficier et que le Comité devrait encourager. »
Commentaire de Circle aux nouvelles règlementations envisagées par le Comité de Bâle – Source : Circle
Deux visions différentes se font face, avec d’un côté l’ancien monde qui cherche à se protéger et à réguler l’innovation technologique afin qu’elle n’échappe pas à son contrôle. Et d’un autre côté les acteurs de la nouvelle finance qui veulent s’affranchir des règles qui les empêchent de développer à plein régime leurs nouveaux produits et de prendre des parts de marché aux institutions historiques que sont les banques. Réponse du Comité attendue dans les mois qui viennent, mais les stablecoins sont clairement en ballotage défavorable.
