Bitcoin : La SEC déclare que le minage PoW n’implique pas les titres financiers
Le minage du Bitcoin ne concerne pas la SEC. Le fait est avéré, la politique réglementaire américaine est en mode détente vis-à-vis des cryptomonnaies. Et tous les domaines semblent concernés. Car une récente déclaration de l’instance de contrôle vient d’émettre des précisions au sujet du minage de Bitcoin. En effet, cette activité n’entre pas dans le cadre des titres financiers (securities). Une décision qui pourrait avoir un impact majeur sur cette industrie aux États-Unis.
- La SEC américaine déclare que le minage de cryptomonnaies basé sur le Proof of Work (PoW) n’entre pas dans le champ des titres financiers.
- Cette décision pourrait dynamiser l’industrie du minage de cryptomonnaies aux États-Unis en offrant une certitude juridique.
Bitcoin : le minage PoW ne concerne pas la SEC
L’arrivée de Donald Trump à la Maison-Blanche promettait une refonte générale et positive de la réglementation appliquée au secteur des cryptomonnaies. Et, de toute évidence, les changements annoncés sont en cours.
Car la Securities and Exchange Commission (SEC) américaine vient de publier un document officiel au sujet du minage de cryptomonnaies. Et plus particulièrement celui qui repose sur un consensus de type Proof of Work (PoW), comme le Bitcoin.
« Cette déclaration concerne le minage de crypto-actifs intrinsèquement liés au fonctionnement programmatique d’un réseau public sans autorisation, et utilisés pour participer au mécanisme de consensus de ce réseau, ou obtenus pour en maintenir le fonctionnement et la sécurité technologiques. »
SEC
Dans son communiqué, la SEC déclare que ce type de minage ne constitue pas une offre ou une vente de titres financiers. Par conséquent, « les participants n’ont pas besoin d’enregistrer des transactions avec la Commission en vertu de la Securities Act ».
Une décision visiblement basée sur la grille d’évaluation du test de Howey. Un outil destiné à déterminer si une transaction constitue, ou non, un contrat d’investissement. Et cela concerne à la fois les mineurs solos et ceux qui sont membres d’un pool minier.
Une décision qui pourrait stimuler l’industrie du minage aux États-Unis
L’annonce de la SEC est une bonne nouvelle pour l’industrie du minage de Bitcoin implantée au États-Unis. C’est la raison pour laquelle le président de The Digital Chamber, Cody Carbone, se félicite de cette clarification nécessaire.
« La SEC vient de préciser que le minage par preuve de travail (PoW) n’implique ni offre ni vente de titres. Cela apporte une sécurité juridique indispensable et ouvre la voie à la croissance du secteur minier aux États-Unis. »
Cody Carbone
Dans les faits, cette clarification pourrait encourager davantage d’entreprises à investir dans le minage de cryptomonnaies aux États-Unis. Cela sans craindre de tomber sous le coup de la réglementation sur les titres financiers.
La décision de la SEC intervient dans un contexte plus favorable au secteur des cryptomonnaies. Et cette clarification vis-à-vis du minage de Bitcoin sera sans aucun doute positive pour une industrie largement implantée aux États-Unis.
Hugh B.
Passionné depuis de nombreuses années par l’univers décentralisé des cryptomonnaies et le développement du Web3 j’attache une grande importance à la vulgarisation pour rendre les choses compréhensibles et accessibles à tous. Je suis également un auteur publié.
