Robinhood, la nouvelle cible des régulateurs anti-cryptos de la SEC
Gary Gensler, alias le Shérif de Nottingham. Le célèbre courtier Robinhood, bien connu pour avoir popularisé l’accès des actions boursières au plus grand nombre, propose (vraiment) des cryptomonnaies depuis 2021, voire même 2018 si on compte les premiers bitcoins (BTC) enfermés dans les comptes Robinhood (impossibles à transférer). Mais après plusieurs années, c’est soudainement aujourd’hui, en mai 2024, que la Securities and Exchange Commission (SEC) se réveille et menace le courtier pour ses activités cryptos !
Fini de jouer le Robin des bois en offrant des cryptos aux plus modestes portefeuilles ?
Le taxeur de cryptos Joe Biden, dans le rôle du prince Jean, envoie-t-il son fidèle serviteur zélé, Gary Gensler (président de la SEC), mettre fin au commerce de cryptomonnaie de Robinhood ? En tout cas, ce 6 mai 2024, un formulaire 8-K (FORM 8-K) publié sur le site de la Securities and Exchange Commission nous révèle que le courtier a reçu une « Wells notice » de la part des régulateurs.
Cette dernière informe sa cible qu’elle est sous une enquête des services la Commission des valeurs mobilières US, et qu’elle pourrait potentiellement faire face à des poursuites judiciaires dans un avenir plus ou moins proche (mais plutôt proche, en général). Et c’est plus précisément la branche Robinhood Crypto (RHC) qui est, presque sans surprise, la cible des hommes de main du Shérif, pardon, de Gensler.
« [Suite aux demandes de la SEC] sur les listings de cryptomonnaies de RHC, la garde des cryptomonnaies et les opérations de la plateforme, RHC a coopéré à cette enquête. [Mais] le 4 mai 2024, RHC a reçu un « Wells Notice » du personnel de la SEC indiquant (…) qu’il a pris une « décision préliminaire » de recommander à la SEC de déposer une action coercitive contre RHC, alléguant des violations des sections 15(a) et 17A du Securities Exchange Act de 1934. (…) »
Extrait du formulaire 8-K de Robinhood. – Source : sec.gov
L’ancien commissaire de la SEC et actuel directeur juridique de Robinhood est scandalisé !
Si l’on considère 2018 et la proposition de premiers « ersatz » de cryptomonnaies (non transférables), le régulateur US aura mis 6 ans à finir par réagir et à soudainement vouloir chercher des poux à Robinhood pour avoir proposé des cryptomonnaies à un large public – qui les plébiscite !
Une situation d’injustice qui hérisse le poil à Dan Gallagher, le directeur juridique (CLO) de Robinhood. Il faut dire que, lui-même étant un ancien commissaire de la SEC (de 2011 à 2015), les méthodes actuelles de Gary Gensler – qui est ouvertement hostile aux crypto-actifs – lui paraissent totalement contre-productives. Ce dernier explique pourtant l’extrême bonne volonté et la coopération (de toute évidence, unilatérales) de son entreprise avec les régulateurs :
« Après des années de tentatives de bonne foi pour travailler avec la SEC pour la clarté réglementaire, y compris notre tentative bien connue de « venir et s’enregistrer » (come in and register), nous sommes déçus que la Commission ait décidé d’émettre une Wells notice liée à notre activité crypto américaine. (…) Nous croyons fermement que les actifs répertoriés sur notre plateforme ne sont pas des titres financiers (securities), et nous sommes impatients de nous engager avec la SEC pour lui faire comprendre à quel point tout cas contre Robinhood Crypto serait faible [ndlr : et abusif] à la fois sur les faits et face à la Loi. »
Dan Gallagher, directeur juridique de Robinhood
Est-ce que Robinhood va bientôt rejoindre Consensys, qui a intenté une action en justice contre la SEC , dont le président rêve et œuvre jour et nuit pour faire classer comme valeur mobilière/security Ethereum (ETH) et toutes les cryptomonnaies (sauf Bitcoin, Dieu merci intouchable comme marchandise/commodity). Après tout Grayscale a déjà gagné contre les abus anti-cryptos de l’agence de Gary Gensler.
Rémy R.
Issu d’une formation universitaire en Sciences, je m’intéresse aux blockchains et à Bitcoin depuis 2013 et en ai même miné à l’époque. La bulle qui s'en est suivie m'en a détourné, mais je m'y suis replongé depuis 2017 et les étudie depuis avec passion.
