Retour de régulation. Le secteur crypto made in US à son père fouettard attitré, en la personne de Gary Gensler. En effet, le tristement célèbre patron de la Securities and Exchange Commission (SEC) aime taper sur tout ce qui se rapproche de cette finance numérique. Son cheval de bataille : la chasse aux titres financiers non enregistrés, sans jamais déterminer les règles du jeu avec les participants contraints et forcés de subir sa folie destructrice. Mais à force de mordre avant de chercher à comprendre, il se pourrait bien qu’une erreur – au minimum – ait été commise… et remarquée. Une casserole encombrante du nom de DEBT Box qui met à jour, selon un groupe de Sénateurs républicains, le manque d’éthique et de professionnalisme de l’instance de régulation.
SEC vs DEBT Box : regretter ne suffira pas
À force de taper avant et sans jamais prendre le temps de discuter, le parton de la SEC des États-Unis s’est fait de nombreux ennemis. D’autant plus au sein du secteur des cryptomonnaies, constamment harcelé par un Gary Gensler en guerre ouverte contre cet écosystème numérique.
Car les acteurs comme Brian Armstrong, patron-fondateur de l’emblématique plateforme Coinbase, n’ont pas manqué de réclamer – voire exiger – plus de clarté réglementaire. Notamment afin de savoir quelles sont les règles du jeu imposées par Gary Gensler, dont lui seul semble connaître le contenu… et encore !
Car à trop vouloir tirer à l’aveugle dans toutes les directions, la SEC semble avoir fait au moins une erreur fatidique. Il s’agit dans le cas présent du dossier apparement monté de toutes pièces contre la société crypto DEBT Box. En effet, la SEC a elle-même reconnu en décembre dernier ne pas avoir été « précise et franche » dans le cadre de cette affaire. C’est peu de le dire, suite à la mise en place d’une interdiction temporaire à l’encontre de cette startup… pour finalement découvrir que de nombreuses affirmations de la SEC étaient inexactes.
« La Commission prend au sérieux les préoccupations de la Cour et regrette profondément ces erreurs. Les responsables de l’agence prennent des mesures pour garantir que ces erreurs ne se reproduisent pas dans cette action ou dans d’autres procédures. »
SEC
Mais même si la SEC a déclaré « regretter profondément » cette bavure réglementaire, sa demande d’abandonner l’affaire n’a visiblement pas suffit à calmer les esprits.
Une pratique « contraire à l’éthique et au professionnalisme »
Cette fin de semaine risque d’être compliquée pour Gary Gensler. En effet, un groupe de Sénateurs républicains vient de déposer une lettre de réclamation assez vindicative à son intention. Une nouvelle pierre à l’édifice érigé contre sa politique jugée illogique jusque dans les rangs de ses collaborateurs.
En cause, la démarche supposément axée sur la protection des investisseurs que devrait appliquer la SEC, même en rapport au secteur des cryptomonnaies. Un objectif présenté comme très sérieusement « compromis » par l’affaire DEBT Box. Car, de ce fait et au-delà de ce seul fiasco, « il est difficile de garantir que d’autres affaires ne reposent pas sur des preuves douteuses, des obscurcissements ou de fausses déclarations. »
« Nous sommes très préoccupés par la conduite de la Commission dans cette affaire. Il est inadmissible qu’une agence fédérale, en particulier une agence régulièrement impliquée dans des procédures juridiques très lourdes de conséquences et qui, sous votre direction, a souvent poursuivi sa mission de régulation par des mesures coercitives plutôt que par l’élaboration de règles, puisse fonctionner d’une manière aussi contraire à l’éthique et au professionnalisme. »
Lettre des Sénateurs
Pourtant la SEC a déclaré en fin de semaine dernière qu’elle souhaitait classer le dossier DEBT Box sans suite. Certainement avec l’objectif d’éviter les sanctions exigées par le juge en charge de cette affaire contre ses avocats à l’origine de cette mascarade. Mais ce tour de passe-passe serait un peu trop simple pour une instance de régulation dont la stratégie consiste à ne jamais lâcher le morceau.
Gary Gensler va-t-il devoir rendre des comptes dans cette affaire ? Quoi qu’il en soit, cela n’empêche pas la SEC de poursuivre sa guerre anti-crypto. En effet, l’instance de régulation souhaite imposer encore plus de contrôle à cette économie numérique. Cela même si elle semble avoir perdu toute crédibilité auprès de nombreux observateurs et acteurs de cet écosystème.
