Les cryptomonnaies en cage. La Securities and Exchange Commission (SEC), nous a appris hier que deux nouvelles règles crypto vont être introduites dans la régulation financière. L’objectif ? Que certains acteurs importants du marché, notamment ceux qui fournissent beaucoup de liquidités, s’enregistrent auprès de la SEC.
La SEC lance une nouvelle offensive pour réguler les cryptomonnaies
Dans les détails, ce sont deux règles qui semblent donc bouleverser le calme de l’actualité crypto du moment.
La première règle concernant les exchanges ( Act3a5-4) s’applique aux acteurs du marché qui agissent dans des rôles similaires à ceux d’un courtier, en particulier en fournissant beaucoup de liquidités sur les marchés. En gros, si une entreprise ou une personne aide à faciliter l’achat et la vente de valeurs mobilières (comme des actions ou des obligations) de manière régulière, elle doit s’enregistrer comme un courtier. Cela signifie et veut donc dire qu’elle doit suivre des règles strictes pour s’assurer qu’elle opère de manière juste et transparente.
La seconde règle (Act 3a44-2) est similaire à la première, mais elle se concentre spécifiquement sur ceux qui traitent avec des valeurs du gouvernement, comme les bons du Trésor. Si quelqu’un joue un rôle important dans l’achat et la vente de ces valeurs gouvernementales et fournit de la liquidité sur ce marché, il doit s’enregistrer comme un courtier en valeurs du gouvernement. Comme pour la première règle, l’enregistrement impose de respecter certaines obligations légales et réglementaires pour protéger les investisseurs et assurer l’intégrité du marché
Gary Gensler à la fête
Dans le communiqué de la SEC, nous noterons la déclaration de Gary Gensler, cache à peine sa joie, face aux règles qui vont êtres mises en place par le gendarme financier américain :
« Je suis heureux de soutenir cette adoption car elle exige que les entreprises qui agissent comme des courtiers s’inscrivent auprès de la Commission en tant que courtiers, protégeant ainsi les investisseurs et promouvant l’intégrité, la résilience et la transparence du marché (…) Ces mesures relèvent du bon sens. Le Congrès n’avait pas l’intention que les exigences d’enregistrement s’appliquent à certains concessionnaires et pas à d’autres. En l’absence d’exemption ou d’exception, si quelqu’un négocie d’une manière compatible avec une tenue de marché de facto, il doit s’inscrire auprès de nous en tant que courtier – conformément à l’intention du Congrès.»
Déclaration de Gary Gensler
L’idée est simple : si vous jouez un rôle dans le fonctionnement du marché crypto, vous devez être reconnu et réglementé en conséquence. Elle ne parait pas nécessairement délirante dans les faits. Notons toutefois qu’elle s’inscrit dans la lignée d’une politique méfiante envers les cryptomonnaies et soucieuse de protéger les intérêts du pays de l’oncle Sam, quitte à parfois repousser le secteur hors de son territoire.
