Après OpenSea, Uniswap ou Kraken la SEC abandonne son enquête sur Yuga Labs (BAYC)
À la fin du mois de janvier, Mark Uyeda a pris le poste de président de la SEC par intérim, remplaçant Gary Gensler. Celui-ci a depuis créé une task force ayant pour mission de créer un cadre réglementaire pour les cryptos. Depuis, les annonces ne cessent de se multiplier.
- La SEC a abandonné ses enquêtes et poursuites contre plusieurs entreprises crypto, dont OpenSea, Uniswap, Consensys et Kraken, suite à un changement de présidence.
- L’enquête de la SEC sur Yuga Labs, créateur des célèbres NFTs Bored Ape Yacht Club, a également été clôturée, suggérant que les NFTs ne sont pas considérés comme des valeurs mobilières.
La SEC abandonne toutes ses actions en justice avec des entreprises crypto
Au cours des dernières années, la SEC a été la bête noire des entreprises crypto aux USA. En effet, l’agence américaine a multiplié les enquêtes et les poursuites judiciaires.
Toutefois, le changement de présidence semble avoir eu un effet positif pour les entreprises crypto.
En effet, la SEC a abandonné de nombreuses affaires. Cela a commencé avec l’abandon de son enquête sur la plateforme de trading de NFT OpenSea fin février.
Dans la foulée, c’est l’exchange Uniswap qui a vu l’enquête qui la visait abandonnée. Puis Consensys.
Même Kraken, qui elle faisait l’objet d’une plainte et non seulement d’une enquête, a vu la SEC se rétracter.
La SEC abandonne son enquête sur Yuga Labs
Finalement, nous venons d’apprendre un nouvel abandon du côté de la SEC. Cette fois, c’est l’enquête qui portait sur Yuga Labs qui a été mise sous le tapis par la SEC.
Pour rappel, Yuga Labs n’est autre que le studio à l’origine de collections de NFT emblématiques tels que les Bored Ape Yacht Club (BAYC).
« Après plus de trois ans, la SEC a officiellement clos son enquête sur Yuga Labs. C’est une grande victoire pour les NFT et tous les créateurs qui font avancer notre écosystème. Les NFT ne sont pas des titres. »
En effet, Yuga Labs faisait l’objet d’une enquête depuis 2022. Comme dans le cadre de la plupart de ses enquêtes, la SEC cherchait à savoir si les ventes de NFT ne seraient pas une émission illégale de valeurs mobilières (securities). Le jeton APE lancé en mars 2022 était également dans le collimateur.
Ainsi, il semblerait que pour la SEC, les NFT ne soient pas des securities. Et ce n’est pas le seul actif crypto qu’elle ait catégorisé. En effet, après avoir failli à statuer sur la nature des cryptomonnaies depuis plus de 10 ans, la SEC est au cœur d’une nouvelle dynamique.
La semaine dernière, elle a annoncé que les memecoins n’étaient, eux aussi, pas des securities. En effet, ces derniers tombent dans la catégorie des objets de collection.
Renaud H.
Ingénieur en software et en systèmes distribués de formation, passionné de cryptos depuis 2013. Touche à tout, entre mining et développement, je cherche toujours à en apprendre plus sur l’univers des cryptomonnaies et à partager le fruit de mes recherches à travers mes articles.
