Réguler les exchanges décentralisés (DEX) : le fantasme insensé de la SEC d’après Coinbase
Régulation, quand tu me tiens – Le combat réglementaire de la SEC (Securities Exchange Commission) sur le territoire crypto semble loin d’être fini. En effet, le régulateur refuse de clarifier sa position sur les cryptos. Il demande quatre mois supplémentaires à Coinbase pour se prononcer. Et tout cela ne l’empêche pas de continuer à « réguler » le secteur à sa manière.
Les DEX : prochaine cible de la SEC
Les exchanges, comme Binance et Coinbase, sont en conflit ouvert avec la SEC, qui vient tout juste de les assigner en justice la semaine dernière. Celle-ci leur reproche d’avoir vendu, sur le sol américain, des titres financiers non enregistrés. Des actions donc ou plutôt des cryptomonnaies, comme tout banal exchange crypto. Encore faudrait-il que les cryptomonnaies soient bel et bien reconnues comme des titres financiers. Et rien ne l’indique pour l’instant, si ce n’est la volonté de Gary Gensler, patron de la SEC, de rendre cette hypothèse réalité.
Tout en conservant un flou juridique sur le statut des cryptomonnaies, la SEC poursuit ses assauts. L’objectif est clair : faire pencher la loi dans son sens. Ces menaces à répétitions provoquent la fuite progressive des utilisateurs de ces plateformes qui se mettent à craindre pour les précieuses cryptomonnaies. Mais pour aller où ? Sur des exchanges décentralisés (ou DEX). Ces plateformes sont régies par un protocole sans qu’il n’y ait, à proprement parler, une équipe identifiable derrière celui-ci. Les utilisateurs cryptos pourraient donc considérer, à juste titre, ces plateformes en dehors du champ d’action de la SEC. Que nenni ! Le régulateur ne semble pas l’entendre de cette oreille.
C’est Paul Grewal, responsable juridique chez Coinbase, qui a mis en lumière cette tentative de la SEC à travers son compte Twitter. Le régulateur américain serait en train de modifier la définition légale d’un exchange afin d’y inclure les DEX.
« Au lieu de refléter la réalité des DEX, cette nouvelle proposition essaie de faire loger un carré dans un rond. Demander à un DEX de s’enregistrer de la même manière qu’une bourse d’échange de valeurs mobilières (titres financiers) est impossible. Demander l’impossible viole l’Administrative Procedure Act. »
Paul Grewal
Réguler pour détruire ou pour protéger ?
Le problème n’est pas de réguler, mais de réguler sans chercher à comprendre ce que l’on régule. Et c’est l’erreur de nombreuses instances, pas seulement américaines. Certes, il est nécessaire, à un moment donné, de définir un cadre. Mais encore faut-il vérifier que l’image que l’on veut mettre à l’intérieur peut toujours y loger. Si par un cadre inadapté et injuste, le régulateur détruit un secteur, il aura aussi échoué. En effet, ledit secteur ira se développer ailleurs.
Nous voyons typiquement le contraste en ce moment entre les USA qui cherchent à brider son industrie crypto alors qu’au contraire, l’Asie l’accueille à bras ouverts. Cette différence de traitement n’aura qu’une seule issue. Nous l’avons vu avec internet : la fuite des talents, des cerveaux, des industries vers des territoires plus ouverts. Il s’agira donc une perte nette de concurrence sur la scène internationale pour les pays où les régulateurs auront fait du zèle.
« Nous nous félicitons de l’élaboration de règles publiques, mais cette proposition [de la SEC] est trop imparfaite dans son processus et sur son fond pour être poursuivie [en l’état]. D’autre part, la SEC tente de devancer l’action du Congrès en s’appuyant sur des allégations non étayées quant à l’étendue de sa juridiction dans le domaine crypto. »
Paul Grewal
La régulation est nécessaire au développement du secteur des cryptomonnaies. Mais l’on aurait tendance à croire, au vu des actions menées par la SEC ces derniers mois, que l’objectif est tout autre. A réguler sans comprendre, la SEC pourrait bientôt ne plus avoir de « sujets » sur lesquels régner. Le régulateur amène avec lui la destruction plus que la protection. Si dans le beau cadre réglementaire défini par la SEC, il n’y a plus que l’image d’un champ de ruine crypto à mettre, les USA auront perdu la partie, car tous les fleurons du secteur seront partis du territoire pour se réfugier en Asie, par exemple.
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Benjamin L.
Issu d’une formation d’ingénieur, j’ai découvert le monde des cryptomonnaies en 2020. Je me suis rapidement passionné pour cet univers en pleine expansion au sein duquel se développent les innovations de demain. J’espère, au travers de mes articles, entraîner le plus grand nombre dans cette fabuleuse aventure.
