SEC vs US. La politique de la crypto brûlée menée par la SEC des États-Unis exaspère jusque dans les rangs de ses propres commissaires. Il faut dire que son patron, Gary Gensler, est devenu une sorte d’épouvantail réglementaire en train de faire fuir les acteurs historiques de cet écosystème made in US. Une stratégie clairement problématique, au moment même où la finance traditionnelle est en train de plonger par milliards de dollars dans le terrier du Bitcoin. Toutefois, certaines voix s’élèvent afin de tenter de freiner cette machine. Comme par exemple la Chambre des représentants à l’origine d’une opposition frontale à la directive controversée SAB 121 présentée comme un moyen d’empêcher les banques de détenir des cryptomonnaies.
La SEC se heurte à une opposition de ses pairs
Les États-Unis sont actuellement le théâtre – et l’épicentre – d’une guerre ouverte menée contre le secteur des cryptomonnaies. Un champ de bataille numérique dont les victimes ne sont pas les criminels qui en font (mauvais) usage, mais les développeurs en train d’expérimenter des protocoles open source.
Car, de toute évidence, le jeu consiste à intimider les humains derrière ces projets décentralisés du fait de l’incapacité des régulateurs à en contrôler le code. Et les dernières déclarations de Gary Gensler sur le sujet laissent présager le pire pour la suite des événements.
Une situation tendue face à laquelle des voix s’élèvent – et des projets s’enfuient – sur le territoire des États-Unis. Cela afin de tenter de minimiser l’impact négatif de cette politique hostile sur un secteur tout juste en train de trouver une place dans la finance traditionnelle.
Et il n’est même pas question de demander un traitement de faveur. En effet, la récente opposition exprimée par la Chambre des représentants réclame simplement une gestion équitable des cryptomonnaies au même titre que les actifs traditionnels. C’est-à-dire ?
La Chambre des représentants va à l’encontre de la SEC
Cette affaire concerne la directive controversée Staff Accounting Bulletin No. 121 émise par la SEC en avril 2022. Un texte de loi censé imposer des normes comptables jugées trop contraignantes pour les entreprises qui détiennent des cryptomonnaies.
Une procédure qui inquiète tout particulièrement les acteurs du secteur bancaire. Car cela les empêche de proposer un service de garde dédié aux actifs numériques, du fait de l’obligation d’enregistrer les avoirs numériques de leurs clients comme passif dans leur bilan.
Le problème ? Cette obligation n’existe pas pour les actifs traditionnels, comme les actions. C’est la raison pour laquelle la Chambre des représentants vient de monter au créneau avec un projet de loi bipartite baptisé HJ Res 109.
« Le Congrès désapprouve la règle soumise par la Securities and Exchange Commission relative au « Staff Accounting Bulletin No. 121 » et une lettre d’opinion du Government Accountability Office datée du 31 octobre 2023, concluant que ce Staff Accounting Bulletin est une règle en vertu du chapitre 8 du titre 5 du United States Code, et cette règle n’aura aucune force ni effet. »
Chambre des représentants
Une fronde face à laquelle la Maison-Blanche a déjà affirmé qu’elle émettrait une vive opposition. En effet, le gouvernement US considère que la remise en question des actions réglementaires à l’encontre du secteur des cryptomonnaies pourrait « introduire une instabilité financière et une incertitude considérable sur les marchés. » Mais n’est-ce pas exactement l’inverse qui est en train de se passer ?
