Et une class action pour Bitconnect !
Est-ce le début de la fin pour Bitconnect ? Cette prétendu cryptomonnaie était sous les projecteurs depuis un moment en raison des accusations de système pyramidale portée contre elle. Jusque là, la société tenait bon, mais depuis la semaine dernière, elle semble faillir. Aujourd’hui, la société est visée par une class action aux Etats-Unis.
L’effritement de la pyramide
Une nouvelle importante est tombée la semaine dernière, annonçant que Bitconnect mettait fin à ses activités, et nous en avions fait le titre de notre JTduCoin #17. Nous avions également détaillé « le projet » de Bitconnect dans un article publié par un rédacteur souhaitant conserver son anonymat, qui arrivait à la conclusion que Bitconnect était un système pyramidal similaire à un schéma de Ponzi.
Bitconnect expliquait dans son communiqué de presse les trois raisons « officielles » pour laquelle la société mettait fin à ses activités :
- La mauvaise presse continue (lol)
- Les injonctions des tribunaux Texan et de la Caroline du Nord
- Les attaques DDos répétées
Le recours collectif contre Bitconnect
Le recours collectif a été déposé auprès de la « Southern District Court of Florida » le 24 janvier. 6 personnes montent au front pour représenter tous les investisseurs floués. Le document ne précise pas le montant totale du litige, mais les 6 personnes déclarent avoir perdu plus de 771 000 $. Le token avait en effet perdu plus de 90% de sa valeur suite à l’annonce de l’abandon de Bitconnect.
Les demandeurs allèguent que les tokens émis par Bitconnect auraient dû être soumis au régime juridique des valeurs mobilières. Or, étant donné le flou réglementaire existant, les actifs émis par Bitconnect ne sont pas passés par les procédures inhérentes à l’émission d’un titre, comme le veut la loi sur les valeurs mobilières. Cela n’est pas sans rappeler les déclarations du Président de la SEC la semaine dernière, qui rappelait à l’ordre la profession à l’égard des ICOs.
La seconde accusation portée contre Bitconnect concerne la mise en place d’un « vaste stratagème de Ponzi ».
Va-t-on enfin en savoir plus sur Bitconnect ?
Ce procès permettra peut-être aux tribunaux d’enfin clarifier le statut réglementaire des tokens. Les juges vont devoir qualifier le token, l’actif émis par Bitconnect, pour savoir si oui ou non il devait être soumis au régime juridique des valeurs mobilières. La décision du tribunal pourrait faire jurisprudence, et aura au moins le mérite de donner à manger à la doctrine.
Ce sera également l’occasion d’enfin connaitre les mécanismes qui ont permis à Bitconnect de promettre des rendements aussi impressionnants, et cela promet d’être fort intéressant. La preuve du système pyramidale pourra-t-elle enfin être apportée ?
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Image : Nom de l’auteur/Shutterstock.com
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Lucas E.
Cofondateur & ex-Directeur de publication du média que vous lisez en ce moment même, je refais surface de temps en temps, pour écrire des billets d'analyse financière sur le marché des cryptomonnaies.
