Bitconneeeeect – Bitconnect fut l’une des premières affaires d’arnaque à grande échelle de l’écosystème crypto. Près de 5 ans après les faits, le dossier pourrait bien connaitre de nouveaux rebondissements suite à une nouvelle décision judiciaire.
Bitconnect : le ponzi 2.0
Lancée en 2016, la plateforme Bitconnect proposait à ses investisseurs de déposer leurs précieux bitcoins en échange d’un rendement mirobolant. Selon les informations présentées par les fondateurs, c’est un bot de trading à haute performance qui assurait ces rendements.
Malheureusement, la vérité était tout autre. En effet, les rendements des anciens investisseurs étaient en réalité financés par les fonds déposés par les nouveaux investisseurs. Un cas d’école du système pyramidal inventé par Charles Ponzi en 1920.
Sans grande surprise, la plateforme Bitconnect a fermé ses portes le 17 janvier 2018, emportant avec elle les fonds de milliers d’investisseurs.
Par la suite, un groupe d’investisseurs lésés a déposé un recours collectif à l’encontre de la plateforme. Ce recours cible également de nombreux influenceurs ayant fait la promotion du projet. Pour justifier ce recours, le groupe d’investisseurs a fait appel à la loi sur les valeurs mobilières de 1933. Celle-ci interdit la sollicitation d’investissement pour des titres non enregistrés.
Malheureusement pour eux, Glenn Arcaro, l’un des principaux influenceurs de Bitconnect a réussi à faire rejeter l’affaire, convainquant le tribunal que sa promotion n’était pas une tentative active de persuader d’investir dans le projet.
Un coup dur pour les plaignants, qui aurait bien pu mettre définitivement fin à cette affaire.
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Nouveaux rebondissements
Évidemment, les investisseurs lésés ne comptaient pas en rester là. Ces derniers ont fait appel et le dossier a été transmis à la Cour d’appel du 11e district.
Après étude du dossier, la Cour d’appel a annoncé rouvrir l’affaire à l’encontre des promoteurs de Bitconnect.
Ainsi, la Cour d’appel a statué contre les promoteurs. Celle-ci affirme que : bien que les moyens promotionnels utilisés par les influenceurs ne soient pas couverts par la loi sur les valeurs mobilières de 1933, ils ne sont pas pour autant exempts de faute.
« Selon la lecture restrictive de la loi sur les valeurs mobilières faite par le tribunal de district, un vendeur qui serait responsable de la recommandation d’un titre dans une lettre personnelle ne pourrait pas être tenu responsable de faire exactement le même discours dans une vidéo sur Internet. Cela n’a guère de sens. Un vendeur ne peut se soustraire à sa responsabilité en choisissant ses moyens de communication, surtout lorsque la loi couvre “tout moyen” de “communication”. »
explique la publication émise par la cour.
Ainsi, cette nouvelle lecture de la loi pourrait faire office de jurisprudence dans le cadre d’autres affaires similaires.
De leur côté, les investisseurs lésés se réjouissent à l’idée d’une potentielle victoire dans cette lutte qui dure depuis plusieurs années.
L’année 2022 pourrait bien être excellente pour les plaignants dans des affaires crypto. En effet, les utilisateurs lésés du défunt MtGox pourraient bien récupérer les fonds qui leur sont dus dans les mois à venir.
Les hacks sont des aléas malheureux, mais pas une fatalité. Besoin de tranquillité d’esprit pour vos cryptos ? Inscrivez-vous vite sur la plateforme Binance, LA référence absolue du secteur, et économisez 10% sur vos frais de trading en suivant ce lien (lien commercial).
