Crypto.com contre la SEC : une bataille juridique pour les cryptomonnaies aux États-Unis
La guerre anti crypto aux USA menée par la SEC continue de faire des ravages. Toutefois, le secteur crypto ne semble pas avoir l’intention de se laisser faire. La plateforme de trading Crypto.com a déclenché un séisme dans l’industrie en annonçant qu’elle poursuivait la SEC après avoir reçu un « avis Wells », signalant que l’agence envisageait une action contre elle. Cet affrontement marque une nouvelle étape dans la guerre entre les régulateurs et les plateformes crypto, une bataille où Crypto.com se voit désormais acculé.
Crypto.com vs SEC : David contre Goliath de la régulation ?
Crypto.com ne compte pas se laisser abattre sans riposter. Après avoir reçu un avis Wells — une notification informant qu’une action en justice est envisagée — la société a décidé d’attaquer la SEC. Selon la plateforme, l’agence aurait outrepassé sa juridiction en considérant que la plupart des cryptomonnaies sont des titres. Crypto.com clame ainsi que la campagne de répression de la SEC n’est ni autorisée, ni juste. « Nous n’avons pas d’autre choix », déclare l’entreprise dans son communiqué, soulignant la position de la SEC qui continue, selon elle, de réguler par l’application stricte de la loi sans concertation avec les acteurs du secteur.
En ligne de mire, la classification de certains « jetons de réseau » — comme SOL, ADA, BNB, et ALGO — comme étant des titres financiers, une interprétation que Crypto.com conteste. La plateforme demande une déclaration judiciaire confirmant que ces actifs ne relèvent pas de la régulation de la SEC. Le bras de fer est lancé.
Une croisade contre une « juridiction excessive »
Ce n’est pas la première fois que la SEC fait face à une plainte de la part d’acteurs majeurs de la crypto. Coinbase et Consensys ont eux aussi porté plainte contre l’agence, contestant sa vision de la réglementation des actifs numériques. Ce qui est nouveau ici, c’est l’ampleur de la confrontation. Crypto.com, sous le nom de Foris DAX Inc., a même déposé une plainte au Texas, accusant la SEC de créer une règle illégale en considérant toutes les cryptos (sauf Bitcoin et Ether) comme des titres, sans passer par le processus normal de consultation publique.
La plateforme fait également valoir que l’application de cette règle est « arbitraire et capricieuse », particulièrement lorsque ces jetons sont vendus de la même manière que BTC et ETH. En somme, pour Crypto.com, la SEC dépasse largement les bornes, et cette juridiction « gonflée » menace tout l’écosystème crypto.
Un avenir incertain pour la régulation crypto ?
La question est réthorique certes. Toutefois, le fond du problème reste la question de savoir qui doit réglementer quoi. Alors que la SEC se montre intransigeante sur l’inscription des plateformes auprès de ses services, les entreprises crypto affirment qu’il est tout simplement impossible de se conformer à des règles conçues pour des entités financières traditionnelles. La plainte de Crypto.com s’inscrit donc dans un contexte plus large de lutte pour la survie du secteur face à une régulation jugée « anachronique ».
Pour compliquer encore la situation, Crypto.com a également déposé une pétition auprès de la CFTC (Commodity Futures Trading Commission) pour clarifier qui, de la CFTC ou de la SEC, est responsable de la régulation des produits dérivés de cryptomonnaies. Ce litige complexe pourrait bien redéfinir les frontières de la régulation crypto aux États-Unis.
Alors que l’avenir de la crypto aux États-Unis reste suspendu à des décisions de justice, Crypto.com, avec cette action en justice contre la SEC, rejoint une longue liste d’entreprises décidées à se battre pour un cadre réglementaire plus juste et adapté. Une chose est certaine : l’issue de cette bataille pourrait bien déterminer si la crypto continuera de prospérer sur le territoire américain alors que les cryptomonnaies se taillent la part du lion sur l’échiquier politique.
Magali
De simple lectrice en 2017 à rédactrice en chef depuis septembre 2023, j'allie maintenant l'écriture à mes connaissances à travers mes articles pour Le Journal du Coin. Mon seul but est celui de vous informer sur l'univers de demain : celui de la blockchain, des cryptomonnaies, des NFT et du metaverse. Persuadée que Bitcoin est une révolution, j'entends participer à la vulgarisation de notre écosystème.
