Coinbase vs SEC. Dans certains cas l’acharnement finit effectivement par payer. Dans d’autres, cela peu rapidement prendre la forme d’un harcèlement infondé au détriment du sérieux de la personne qui refuse de lâcher le morceau. Une frontière assez claire que le patron de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis ne semble pourtant pas connaître. Fort heureusement, la justice est là pour trancher. Car dans le cadre du procès intenté contre la plateforme Coinbase, au cours de l’année passée, les dés semblent déjà jetés. En effet, il y aurait 70% de chances que Coinbase l’emporte…
La SEC s’enlise dans son procès contre Coinbase
Dans sa politique menée contre les cryptomonnaies, la SEC est un peu comme un contrôleur de train qui voudrait poinçonner des tickets numériques présentés sur des smartphones. Car sa stratégie semble se résumer à essayer de plier la réalité pour la faire entrer dans le cadre poussiéreux de sa juridiction réglementaire. Cela sans jamais se soucier de savoir si c’est juste, fondé ou même légal.
Un exercice exaspérant pour les acteurs crypto made in US, obligés de composer avec un Gary Gensler décidé à en découdre. Cela alors même qu’ils réclament tous ardemment une réglementation plus claire sur le sujet très sensible des cryptomonnaies.
Mais rien à faire, la SEC campe sur ses positions. Et alors que la plateforme Coinbase tentait de calmer les esprits en réclamant (encore) des clarifications, elle n’a reçu qu’un procès en retour.
Une instruction au cours de laquelle l’avocat de la SEC a eu bien du mal à répondre aux interrogations de la juge Katherine Polk Failla, en charge de cette affaire. Car lorsqu’elle a demandé, la semaine dernière, si les émetteurs de jetons nommés dans la plainte avaient violé les lois sur les titres financiers, il a simplement répondu : « Eh bien, pas exactement, votre Honneur ». Tout est dis !
« Je souris monsieur parce que c’est un peu ce que disent vos amis assis à la table du fond et ils se demandent pourquoi nous sommes ici. »
Juge Katherine Polk Failla
Coinbase : 1 – SEC : 0
Un imbroglio juridique au centre duquel la SEC accuse la plateforme Coinbase de vendre des titres non enregistrés et d’exploiter un programme de staking sans bénéficier des licences adéquates. Mais, dans la guerre des définitions appliquées aux cryptomonnaies, le spécialistes des litiges pour Bloomberg Elliott Stein trouve l’énoncé de Coinbase « plus convainquant ».
« Le juge souhaitait un principe limitatif à la définition de la SEC du « contrat d’investissement » ; cela n’engloberait pas les objets de collection. Nous considérons celui proposé par Coinbase comme plus convaincant, nécessitant un investissement dans une entreprise plutôt que dans un simple écosystème, ainsi qu’une obligation exécutoire. »
Elliott Stein
En effet, les avocats de Coinbase ont fait une distinction claire en ce qui concerne l’achat de cryptomonnaies. Selon eux, cela se résume à la différence entre « investir dans Beanie Baby Inc. et acheter des Beanie Babies ». Avec comme autre point de discorde, le fait de savoir si le Bitcoin a – ou non, selon la SEC – un écosystème derrière lui. Ils ne sont donc pas au courant de l’existence de nos chers maximalistes ?
Une situation qui fait clairement pencher la balance en faveur de Coinbase. En effet, le spécialiste de Bloomberg aborde ce dossier avec 70 % de chances pour un dénouement en faveur de la plateforme d’échange de cryptomonnaies. Et même si ce procès venait à durer, il « atteindra probablement la Cour suprême, ce qui, à notre avis, limitera la portée du test de Howey », largement utilisé par la SEC.
Autant de points abordés qui démontrent l’illégitimité de la SEC dans le dossier des cryptomonnaies, auxquelles elle impose pourtant son pouvoir de nuisance. Et alors que Coinbase tente l’apaisement, Gary Gensler prépare sa riposte face à une approbation plus forcée que volontaire des ETF Bitcoin au comptant. Une affaire qui promet encore de nombreux épisodes.
