Une hostilité irrationnelle – Dans la guerre ouverte qu’elle mène contre les cryptos, la Securities and Exchange Commission (SEC) a mitraillé des dépôts de plaintes ces derniers jours, aussi bien contre Binance que contre Coinbase. Pourtant, l’entreprise de Brian Armstrong n’a pas ménagé ses efforts, et a même été très pro-active, pour enfin obtenir des règles claires à suivre pour les crypto-actifs. Rien n’y a fait, la SEC préfère la coercition pour tenter de récolter des amendes à partir de règles complètement floues et inadaptées au secteur de Bitcoin.
Coinbase contre-attaque et dit les termes
À un jour d’intervalle, ces 5 et 6 juin 2023, les régulateurs de la SEC ont porté plusieurs accusations en justice contre Binance et Coinbase. Après la réponse de la plateforme de CZ (Changpeng Zhao) hier, c’est désormais au tour de celle de Brian Armstrong.
Dans une lettre adressée à des membres du Congrès américain, Paul Grewal, le directeur juridique (CTO) de Coinbase expose ainsi le point de vue de la crypto-bourse. En résumé, les reproches faits à la Commission des valeurs mobilières par Coinbase sont très similaires à ceux de Binance.
En effet, cette lettre est résumée dans une courte vidéo donnant des chiffres très simples et très concrets sur, d’une part, les efforts colossaux de conformité faits par Coinbase, et d’autre part, l’absence totale de réponse et de coopération de la Securities and Exchange Commission.
La SEC préfère la coercition au dialogue constructif
En plus de l’absence de cadre réglementaire adapté au secteur des crypto-actifs, Coinbase semble vouloir démontrer à quel point le régulateur étasunien est de mauvaise foi dans sa démarche accusatoire. Notamment concernant les reproches de la SEC sur l’offre de staking de l’exchange :
- Le nombre de fois que nous avons mentionné le « staking » dans notre rapport public (Form S-1) déposé auprès de la SEC en février 2021 (plus de 2 ans) : 57 fois ;
- Nombre de fois, durant la seule année 2022, où nous avons tenu une réunion avec la SEC pour demander un cadre réglementaire : 30 fois ;
- Pourcentage des crypto-actifs que nous avons rejeté parce qu’ils ne passaient pas les standards légaux : 90 % ;
- Nombre d’emplois technologiques qui risquent d’être délocalisés hors des USA à cause du comportement hostile et hors de tout cadre de la SEC : 1 million.
Le directeur juridique de Coinbase rappelle également que Coinbase est une entreprise de services monétaires enregistrée auprès du département du Trésor, que Coinbase Asset Management est un conseiller en investissement enregistré auprès de la SEC et un marché sous licence réglementé par la CFTC (Commodity Futures Trading Commission). Autant dire que si le groupe de Brian Armstrong n’est pas conforme, aucune crypto-bourse ne sera conforme aux USA. Une fuite massive des acteurs cryptos, similaire à celle qui s’est passée en Chine en 2017/2018, va-t-elle se reproduire aux États-Unis ?
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