Coinbase demande gentiment des règles à la SEC, et reçoit un procès en retour

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Qui stoppera le régulateur fou ? Même si vous n’avez rejoint que récemment la cryptosphère, vous devez déjà savoir à quel point la Securities and Exchange Commission (SEC) de Gary Gensler mène une guerre sans merci au secteur crypto. Ainsi, même un acteur établi depuis plus de 10 ans comme la crypto-bourse Coinbase (lancée en juin 2012) se voit menacée par le régulateur US ! Le patron de l’exchange, Brian Armstrong, a récemment réagi à cette attitude délétère de la SEC.

Brian Armstrong démontre le rôle nocif de la SEC

La plateforme d’échange de cryptomonnaie Coinbase a, à maintes reprises, montré sa volonté de jouer le jeu de la conformité, et a même formellement demandé à la Securities and Exchange Commission de lui fournir des règles claires à suivre !

Mais rien n’y fait, la SEC préfère mener des actions coercitives aléatoires et déposer des plaintes en justice, même quand le régulateur sait qu’il a peu de chance de l’emporter ! Dans un entretien accordé au média Decrypt, Brian Armstrong, le co-fondateur et CEO de Coinbase, dénonce cette hostilité bien trop souvent gratuite de Gary Gensler, le président de la SEC.

« Coinbase a rencontré la SEC 30 fois au cours des 18 derniers mois. Nous n’avons pas vraiment eu de retour de leur part sur les actifs qu’ils considèrent comme des valeurs mobilières (securities) et ceux qu’ils considèrent comme ne l’étant pas, à part Bitcoin. (…) Non seulement nous n’avons reçu aucun commentaire, mais tout ce que nous avons obtenu, c’est une Wells notice [càd : une lettre qui informe son destinataire que la SEC a l’intention d’engager des poursuites à son encontre]. »

Brian Armstrong, CEO de Coinbase

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Coinbase est toujours « prêt à se conformer aux règles » (pourvu qu’elles soient établies !)

Et effectivement, moins de 3 mois après cette Wells notice (envoyé en mars 2023), la Commission des valeurs mobilières déposait une plainte contre Coinbase le 6 juin 2023, l’accusant de proposer des cryptomonnaies considérées par la SEC comme des securities non enregistrés.

Brian Armstrong dénonce la « guerre intestine » entre les deux grands régulateurs étasuniens que sont la SEC et la CFTC (Commodity Futures Trading Commission). En effet, les deux institutions veulent toutes les deux placer les cryptomonnaies sous leur juridiction exclusive ! Pourtant, les crypto-actifs ne peuvent pas être dans un état d’incertitude quantique : soit ils sont des securities (valeurs mobilières) et donc sous la botte de la SEC, soit ils sont des commodities (marchandises) sous la juridiction de la CFTC.

« Au Royaume-Uni, la FCA (Financial Conduct Authority) a eu des engagements très productifs avec nous. (…) C’est vraiment bien d’avoir un seul régulateur national pour les marchandises et les valeurs mobilières. Parce qu’ils n’ont pas le problème que nous avons aux États-Unis, où la CFTC et la SEC se mènent une guerre intestine pour savoir qui réglemente quels actifs. (…) La première chose que nous recherchons, en termes d’expansion internationale et d’investissement, c’est la clarté réglementaire. »

Brian Armstrong, CEO de Coinbase

Cette « clarté réglementaire » du Royaume-Uni, louée par Coinbase, a ainsi permis la création de « 200 emplois de haute technologie très bien rémunérés » par la crypto-bourse en outre-Manche. Autant d’emplois qui auraient pu être créés aux États-Unis – où est basé Coinbase ! – sans le flou réglementaire absolu qui règne entre la SEC et la CFTC, et « le Vietnam personnel de Gary Gensler » contre les cryptomonnaies (dixit Cathie Wood, d’ARK Invest).

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Rémy R.

Issu d’une formation universitaire en Sciences, je m’intéresse aux blockchains et à Bitcoin depuis 2013 et en ai même miné à l’époque. La bulle qui s'en est suivie m'en a détourné, mais je m'y suis replongé depuis 2017 et les étudie depuis avec passion.

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