La SEC se prend pour le Dieu des cryptos ? – Les régulateurs de la Securities and Exchange Commission (SEC) sont passés en mode mégalomaniaque et veulent contrôler toutes les cryptomonnaies – sauf Bitcoin (BTC). La SEC s’en prend cette fois à la crypto-bourse Coinbase, qui a reçu un avertissement avant une éventuelle poursuite judiciaire de la part du gendarme financier (une de plus).
Coinbase se voit infliger une « wells notice » par la SEC
La Securities and Exchange Commission a été incapable, en plus de 2 ans de procédure judiciaire, de prouver que le XRP de Ripple serait une security (valeur mobilière) sous sa juridiction. Au contraire même, le token a récemment grimpé de 30 %, car les jugements tournent en faveur de Ripple.
Mais cela n’empêche pas la SEC de faire tout son possible pour nuire au secteur des crypto-actifs. Après la plateforme Kraken ou le projet SushiSwap, ce mois de mars chargé en attaques de la SEC contre la cryptosphère continue avec une menace ouverte contre Coinbase.
Comme le rapporte la plateforme d’échange de cryptomonnaies sur son blog ce 22 mars 2023, le gendarme financier US lui a en effet envoyé une « notification wells » (wells notice). Cette dernière doit être prise comme une sorte de dernier avertissement par les entreprises qui en sont victimes, avant une action coercitive de la SEC sous prétexte de violations des lois US sur les valeurs mobilières.
Brian Armstrong annonce que son entreprise est prête à se défendre
Coinbase précise que cette notification wells concerne une partie non spécifiée de ses actifs numériques listés, son service de staking (Coinbase Earn), son service pro (Coinbase Prime) et son Coinbase Wallet.
Une partie « non spécifiée », car lorsque Coinbase a demandé à la SEC d’identifier spécifiquement les actifs accusés, cette dernière « a refusé » de le faire. Sympa ! Un avertissement sans préciser sur quoi il porte exactement, ni ce qu’il faut corriger avant que cela ne s’aggrave en procédures longues, laborieuses et coûteuses (y compris pour les contribuables US qui financent la SEC).
Le CEO de Coinbase, Brian Armstrong, annonce être plus que prêt à aller devant une Cour de justice :
« Bien que nous comprenions que cela [toutes ces attaques de la SEC/des régulateurs] fasse partie du voyage vers la réforme de notre système financier, nous avons raison sur la Loi, nous sommes confiants dans les faits et nous nous félicitons de l’opportunité pour Coinbase (et, par extension, la communauté crypto au sens large) de prouver notre bonne foi devant un tribunal.
Nous sommes fiers de défendre nos clients et le secteur dans ces moments-là. Ce processus juridique permettra de créer un forum ouvert et public, devant un organisme impartial [une Cour de justice], où nous pourrons montrer clairement que la SEC n’a tout simplement pas été juste, raisonnable ou même qu’elle n’a pas fait preuve de sérieux lorsqu’il s’agit de son engagement sur les actifs numériques. »
Le directeur juridique (CFO) de Coinbase, Paul Grewal, déplore lui aussi que la SEC « privilégie les tribunaux au détriment d’un dialogue constructif ». Mais c’est ainsi manifestement, et ces procès auront, espérons-le, l’avantage d’établir enfin les bons droits (et même simplement un cadre) pour la cryptosphère ainsi que de stopper les menaces à tort et à travers de la Securities and Exchange Commission.
Le temps de la régulation est venu, et avec lui celui de l’incertitude. N’attendez plus pour préparer l’avenir. Inscrivez-vous vite sur la plateforme Binance, et économisez 10 % sur vos frais de trading en suivant ce lien (lien commercial).
