Coinbase envoie la SEC dans les cordes. En juin dernier, la SEC s’est violemment attaquée à Coinbase. Le régulateur aurait tout bonnement demandé à Coinbase de suspendre le commerce de cryptomonnaies, sauf pour Bitcoin. Rien que cela. Évidemment, Coinbase ne compte pas se laisser faire.
Coinbase juge que la SEC dépasse les limites
Le 24 octobre, les avocats représentant Coinbase dans le cadre de son affaire avec la Securities and Exchange Commission (SEC) ont repris la bataille.
Ainsi, ils ont déposé une demande auprès du juge de New York. Celle-ci tente de rejeter l’affaire introduite en juin par la SEC. En effet, Coinbase considère que la SEC navigue hors de sa juridiction. Selon la plateforme, son autorité est limitée aux transactions de securities.
Effectivement, les produits proposés par Coinbase ne relèvent pas de la securities, car ils ne constituent pas de contrats d’investissement qui donnent à l’acheteur un droit contractuel lié aux futurs revenus, bénéfices ou actifs d’une entreprise.
« Les contrats d’investissement confèrent à l’acheteur un droit contractuel sur les revenus, les bénéfices ou les actifs futurs d’une entreprise commerciale. C’est ce qui en fait des titres plutôt que de simples investissements. »
Par la suite, Coinbase affirme que la SEC n’a pas réussi à démontrer que les échanges d’actifs qu’elle a mentionnés dans sa plainte de juin sont liés à des obligations contractuelles continues d’une entreprise.
En d’autres termes, la SEC n’a pas pu prouver que ces échanges d’actifs étaient similaires à des contrats d’investissement. Par conséquent, Coinbase estime qu’ils devraient gagner l’affaire sans avoir besoin d’un procès complet. Échec et mat ?
Test de Howey : Securities or not securities ?
Pour justifier sa plainte, la SEC a mené un Test de Howey. Pour rappel, ce test a été établi par la Cour suprême des États-Unis en 1946 pour déterminer ce qui constitue un contrat d’investissement. Si une transaction est considérée comme un contrat d’investissement selon ce test, elle est alors soumise aux lois sur les valeurs mobilières des États-Unis.
Une situation qui ne plaît pas à Coinbase, qui pense que la SEC applique le Test de Howey de manière inappropriée à leur situation.
Quoi qu’il en soit, la SEC est au cœur de la tourmente. Ainsi, la semaine dernière, celle-ci semble avoir capitulé dans le cas qui l’oppose à Ripple. Effectivement, la SEC a retiré ses poursuites contre le PDG de Ripple, Brad Garlinghouse, ainsi que son président exécutif, Chris Larsen.
