Passez par la case prison. Le secteur des cryptomonnaies aime à se penser comme hermétique aux réalités légales applicables dans le monde réel. Une stratégie dont le maître mot repose sur ses fondations construites à l’aide du principe de décentralisation. Pourtant, un cadre réglementaire s’impose au niveau local en fonction des activités menées au sein de cette économie numérique. Avec comme conséquences effectives, des peines de prison ferme pour les initiateurs d’arnaques crypto d’envergure. Mais cela peut également concerner des procédures fiscales, comme dans le cas du fondateur d’Oyster Protocol récemment placé sous les verrous aux États-Unis.
Prison ferme pour « Bruno Block »
Le ministère de la Justice des États-Unis semble vouloir mener une opération de nettoyage dans le secteur des cryptomonnaies. Il faut dire que le procès en cours de Sam Bankman-Fried donne une image peu glorieuse des dérives commises sous cette bannière. Même s’il semble important de ne pas oublier le caractère hautement centralisé de cet exchange comme un élément à prendre en compte dans ce fiasco historique.
Toutefois, il ne faut pas s’y tromper, le caractère – parfois supposément – décentralisé ne permet pas d’échapper à la malveillance de certains acteurs. Une règle confirmée par le fondateur du protocole Oyster, basé sur le stockage de fichiers anonymes et la monétisation du trafic. En effet, Amir Elmaani – alias « Bruno Block » sur les réseaux – vient d’être condamné à 4 ans de prison dans le cadre de plusieurs chefs d’accusation.
Cette procédure a été menée par un tribunal du district de New York. Et les faits reprochés sont résumés dans une déclaration officielle du procureur Damian Williams en charge de cette affaire :
« Amir Elmaani a violé son obligation de payer des impôts sur des millions de dollars de bénéfices en cryptomonnaie, et il a également violé la confiance des investisseurs avec la cryptomonnaie (PRL) qu’il a fondée. Les acteurs du secteur des cryptomonnaies doivent respecter les règles, et ce bureau poursuivra sans relâche ceux qui ne le font pas. »
Fraude fiscale et arnaque crypto
Le fondateur du protocole Oyster avait visiblement plusieurs cordes à son arc. Car selon les conclusions de son procès – au cours duquel il a plaidé coupable – il serait question d’une perte fiscale estimée à plus de 5,5 millions de dollars. Car l’accusé n’aurait pas déclaré une part importante des revenus issus de ses bénéfices liés au projet Oyster. Mais le pire est encore à venir…
En effet, entre septembre et octobre 2017 Amir Elmaani a fait la promotion d’une cryptomonnaie du nom de Pearl (PRL). Un outil de monétisation destiné à permettre d’acheter de l’espace de stockage sur la blockchain Oyster Protocol. Le problème ? Il aurait également pris l’initiative « d’augmenter considérablement l’offre totale de PRL » à des fins toutes personnelles.
« Le 29 octobre 2018 ou vers cette date, j’ai utilisé le smart contract pour créer de nouveaux PRL, sans en parler à personne, y compris aux autres personnes qui ont travaillé sur le projet Oyster Protocol. J’ai ensuite vendu ces PRL nouvellement créés sur une plateforme de trading. »
Et afin de clore ce tableau du parfait fraudeur, l’accusé n’aurait finalement déclaré que 15 000$ sur sa déclaration de revenus de 2017. Un montant avec lequel il semble pourtant avoir été en capacité de se payer plusieurs yachts (10 millions de dollars), une entreprise à hauteur de 1,6 million de dollars et deux propriétés pour un montant estimé à plus de 700 000$. Cela sans parler des lingots d’or, des sociétés écrans et des prête-noms…
Le fondateur du projet Oyster devra donc passer 4 années derrière les barreaux, accompagné d’une année de liberté surveillée. Mais il va également devoir s’acquitter d’une amende de 5,5 millions de dollars afin de rembourser les services fiscaux. Il aura au moins eu la décence de ne pas jouer la carte de l’amnésie, comme Sam Bankman-Fried au sours de son procès. Il faut dire que ce dernier risque quant à lui plusieurs décennies d’emprisonnement au minimum…
En crypto, ne faites pas l’économie de la prudence ! Ainsi, pour conserver vos avoirs cryptographiques à l’abri, la meilleure solution est encore un wallet hardware personnel. Chez Ledger, il y en a pour tous les profils et toutes les cryptos. N’attendez pas pour mettre vos capitaux en sécurité (lien commercial) !
