La crypto Guerre de Cent Ans ? Le monde des cryptomonnaies par sa jeunesse est parfois sujet au tempérament bien trempé des régulateurs et de la justice, en témoigne la guerre anti-crypto menée par les institutions américaines cette année. Les développements juridiques et autres décisions qui en découleront ont cependant un rôle important, car ils déterminent les normes de demain et le carcan réglementaire que devront suivre les entreprises.
Ainsi, le conflit en cours entre Ripple et la Commission des Échanges et des Sécurités des États-Unis (SEC) en est un exemple marquant. Cet article explore les prévisions récentes et les implications de la bataille juridique de Ripple, ainsi que son impact potentiel sur le paysage des cryptomonnaies en 2024.
Retour sur la guerre entre Ripple et la SEC
Rappelez-vous. En 2020, la SEC a intenté un procès contre Ripple Labs, ses dirigeants et son XRP, la cryptomonnaie du réseau Ripple. Le régulateur américain accusait alors la société crypto d’offrir des titres non enregistrés via la vente de jetons XRP, animant ainsi le débat autour de la classification des cryptomonnaies aux USA. Sont-elles des réserves de valeur ou bien des produits d’investissement dépendants d’un autre, d’une société ou bien encore du marketing d’une équipe ? Securities or comodities, telle est la question.
Dans tout ce contexte, Ripple a remporté une victoire juridique en juillet, un juge ayant statué que le XRP n’est pas un titre en ce qui concerne les ventes sur les échanges d’actifs numériques. Cependant, il a été jugé comme un titre lorsqu’il est vendu à des investisseurs institutionnels.
Les prévisions de Ripple pour 2024
Ainsi, Stuart Alderoty, le directeur juridique de Ripple, anticipe une possible résolution du procès en 2024, en énonçant certaines prédictions.
Il n’épargne pas la SEC pour autant dont il critique la stratégie de « réglementation par application » et met en garde contre son impact potentiel sur l’industrie crypto.
Le directeur juridique a même anticipé une action judiciaire pouvant potentiellement s’étendre jusqu’à la Cour Suprême des États-Unis pour limiter la portée excessive de la Commission. En effet, alors que la SEC traine à prendre sa décision, Alderoty souligne que les législateurs américains semblent s’entendre sur la nécessité de réglementation des cryptomonnaies, une impasse dans la mise en œuvre pourrait survenir, laissant les entreprises américaines de cryptomonnaies vulnérables.
Le conflit juridique en cours entre Ripple et la SEC dépasse la simple bataille d’une entreprise ; il représente un point pivot dans la définition du cadre réglementaire pour les cryptomonnaies aux États-Unis et potentiellement à l’échelle mondiale. Les résultats de cette affaire en 2024 pourraient établir des précédents impactant l’ensemble de l’industrie crypto. À suivre donc, l’année prochaine…
