Crypto : Gemini remporte une bataille judiciaire dans l’affaire Earn
Une victoire pour Gemini, mais pas un blanc-seing. Un arbitre a rejeté la demande d’un ancien utilisateur du programme Earn, qui accusait la plateforme de l’avoir trompé et de ne pas avoir suffisamment contrôlé Genesis Global Capital. Selon la décision du 12 août consultée par CNBC, le plaignant n’a pas apporté assez de preuves pour démontrer ces manquements ni justifier l’indemnisation réclamée au titre de son préjudice émotionnel. Cette décision ne règle toutefois pas l’ensemble du dossier Earn. Elle concerne un client et une procédure précise, tandis que plus d’une dizaine de litiges impliquant d’anciens utilisateurs resteraient encore ouverts.
- Un arbitre a rejeté la demande d’un ancien utilisateur du programme Earn de Gemini, faute de preuves suffisantes.
- Gemini a commencé à restituer les cryptomonnaies aux utilisateurs d’Earn, mais reste en litige avec l’État de New York.
Gemini Earn promettait jusqu’à 7,4 % de rendement
Lancé en 2021, Gemini Earn permettait aux utilisateurs de confier leurs cryptomonnaies à la plateforme en échange d’un rendement pouvant atteindre 7,4 % par an. Contrairement à un compte d’épargne traditionnel, les actifs étaient prêtés à des acteurs institutionnels par l’intermédiaire de Genesis Global Capital.
Le système s’est grippé en novembre 2022, lorsque Genesis a suspendu les nouveaux prêts et les remboursements en pleine crise du marché crypto. Gemini a alors bloqué les retraits de son programme Earn, affectant plus de 300 000 utilisateurs. Genesis a déposé le bilan en janvier 2023.
Le client à l’origine de l’arbitrage, engagé fin 2024, réclamait notamment une indemnisation pour le préjudice émotionnel subi. Mais pour obtenir gain de cause, il devait prouver un manquement de Gemini, un dommage réel et un lien direct entre les deux. L’arbitre du dossier a estimé que ces éléments n’étaient pas établis, soulignant également l’absence de menace réelle ou ressentie pour sa sécurité physique.
La décision considère par ailleurs que Gemini ne disposait pas des éléments nécessaires pour détecter la fraude attribuée à Genesis et à sa maison mère, Digital Currency Group. Selon l’arbitre, celle-ci avait également échappé aux auditeurs et aux autorités de régulation.
Les clients ont récupéré leurs cryptomonnaies
Après un accord conclu dans le cadre de la faillite de Genesis, Gemini a commencé à restituer les actifs dus aux utilisateurs d’Earn. En mai 2024, environ 2,18 milliards de dollars de cryptomonnaies ont été distribués en nature, soit 97 % des actifs concernés. Les 3 % restants ont été versés le mois suivant, selon Gemini.
Le remboursement en nature a joué en faveur des clients : ils ont récupéré leurs jetons plutôt que leur valeur en dollars au moment du blocage des retraits. Avec la remontée du marché, la première distribution représentait environ un milliard de dollars de plus qu’en novembre 2022.
Cette restitution n’a cependant pas effacé les autres accusations. La procureure générale de New York reprochait notamment à Gemini d’avoir minimisé les risques du programme malgré des inquiétudes internes concernant Genesis. La plateforme a conclu en 2024 un accord de 50 millions de dollars avec l’État de New York et ne peut plus proposer de services de prêt crypto dans cet État.
Gemini remporte donc une bataille dans le dossier Earn, mais pas l’ensemble de la guerre judiciaire. La décision du 12 août écarte les demandes d’un seul plaignant sans trancher automatiquement les autres litiges encore en cours. Rendez-vous au prochain épisode.
Ben Canton
Avec une formation en littérature et en langues, j’aime mêler l’analyse rigoureuse au goût des idées pour décrypter les grands enjeux économiques et (géo)politiques liés aux cryptomonnaies. Depuis 2021, j’écris pour le Journal du Coin où je me concentre sur des sujets comme le Bitcoin, les MNBC, la tokenisation des RWA et plus largement les mutations stratégiques du Web3. Lecteur passionné, curieux du monde et des rapports de pouvoir qui le structurent, je m’efforce de rendre ces thématiques accessibles à tous, avec une attention particulière pour les projets pensés pour le grand public.
