Une odeur de K O – La SEC américaine a préféré poursuivre Ripple (XRP) devant les tribunaux pour vente de titres non enregistrés, plutôt que de procéder à un règlement à l’amiable concernant ce litige. La Commission pourrait finalement regretter cette décision au vu d’une récente décision décisive pour l’issue du procès.
Le coup du préavis équitable de Ripple pour envoyer la SEC au tapis
Ripple vient peut-être de remporter une victoire décisive contre la SEC avec l’une des décisions que la juge Analisa Torres a rendue le 11 mars 2022. La juge a rejeté la motion déposée par la SEC en mars 2022, une motion qui visait elle-même à rejeter la défense de Ripple basée sur l’argument selon laquelle la société n’avait pas été informée de manière équitable sur le fait que la Commission considérerait le XRP comme une valeur mobilière.
Si cet argument de la défense est donc accepté par la juge, elle pourra servir à Ripple pour gagner son procès contre la SEC. Malgré cette bonne nouvelle, on n’est pas à l’abri d’autres surprises dans ce procès qui a commencé depuis plus d’un an. L’affaire est en effet encore aux stades des plaidoiries. La SEC, tout comme Ripple, peut encore effectuer plusieurs manœuvres juridiques pour faire tourner temporairement ou définitivement la situation en sa faveur.
Les pronostics de certains observateurs sont tout de même en faveur de Ripple. L’ancien cadre de Ripple, Joseph Hall, avait émis des doutes lors de son intervention du 22 février 2022 dans le podcast Thinking Crypto, quant à la capacité de la SEC à gagner son bras de fer judiciaire contre Ripple.
Joseph Hall avait évoqué des irrégularités dans les procédures d’investigation de la SEC qui n’a pas respecté ses obligations en matière de notification équitable. Or comme précisé plus haut, la juge Analisa Torres a validé l’utilisation de cet argument par la défense.
Outre l’avis de cet ancien cadre de la SEC, l’avocat Jeremy Hogan pense également que Ripple gagnera son procès en brandissant cet argument de l’absence de notification équitable. Il a rappelé que la SEC avait perdu son procès contre Library Credits (LBRY) en 2021, pour cette même raison.
Ripple revient donc en force en 2022. Sa victoire serait également une victoire pour la cryptosphère – qui n’a pas toujours été tendre envers le XRP – car elle affaiblirait juridiquement, au moins pour un moment, une SEC qui a déjà montré un excès de zèle dans ses discours portant sur la réglementation des cryptomonnaies et de ses différents sous-secteurs.
Pas besoin d’attendre la fin du procès pour acheter vos premiers XRP ! Grâce à Kucoin et sa pléthore de cryptomonnaies disponibles sur la plateforme, vous trouverez bien un projet qui mérite que vous y mettiez quelques deniers (lien affilié) !
