En Argentine, les entreprises cryptos devront s’enregistrer pour exercer dans le pays
Registre national des acteurs cryptos en Argentine. Face à l’hyperinflation mortelle de leur monnaie fiduciaire d’État, les Argentins se sont tournés vers Bitcoin (BTC) et les stablecoins pour préserver la valeur de leur argent. De nouvelles contraintes réglementaires viennent cependant d’émerger dans le pays pour les entreprises dont les activités sont liées aux cryptomonnaies, elles devront obligatoirement s’enregistrer.
Un registre obligatoire pour les crypto-sociétés voulant opérer en Argentine
Un cadre réglementaire strict pour les acteurs de la cryptosphère semble se dessiner en Argentine. La Commission nationale des valeurs mobilières (Comisión Nacional de Valores, ou CNV) a récemment annoncé la création du Registre des prestataires de services d’actifs virtuels (PSAN), ou « Proveedores de Servicios de Activos Virtuales (PSAV) ».
Les entreprises spécialisées dans le secteur des cryptomonnaies ont ainsi désormais l’obligation de renseigner diverses informations demandées par ce Registre pour pouvoir opérer sur le marché argentin.
Cette obligation veut notamment se mettre en conformité avec la recommandation 15 du Groupe d’action financière (GAFI), sous le prétexte de lutter contre les risques de blanchiment d’argent et de financement du terrorisme.
« Ceux qui ne sont pas enregistrés ne pourront pas opérer dans le pays. »
Roberto E. Silva, président de Commission nationale des valeurs mobilières (CNV)
Une nouvelle obligation qui ne fait pas l’unanimité
Cette obligation assez soudaine pour les acteurs cryptos risquent d’amener à très court terme des difficultés de conformité, surtout pour les plus petits acteurs qui n’ont pas tout un service spécialisé en la matière.
Ainsi, selon un journaliste de Forbes qui rapporte les propos de Manuel Ferrari, membre de l’ONG argentine Directive et cofondateur du protocole Money On Chain :
« C’est une très mauvaise idée d’avoir un registre qui permet d’acheter et de vendre des bitcoins. Bitcoin est une monnaie, pas une valeur mobilière (« security »). C’est aussi mauvais que si les bureaux de change pour les dollars/euros ou les magasins où l’on achète et vend de l’or devaient s’enregistrer auprès de la CNV. C’est complètement absurde. (…) Cela ne profite à personne, sauf peut-être à quelques bureaucrates de l’État et à une armée d’avocats et de personnes inutiles du « secteur de la conformité ». »
Manuel Ferrari
Il semblerait que, malgré l’élection de l’anarcho-capitaliste Javier Milei, l’Argentine continue de se conformer à des directives d’organismes supranationaux comme le GAFI. Après déjà le recul sur la fiscalité des cryptomonnaies en début d’année, ce registre des PSAN ne va pas non plus dans le sens des précédentes déclarations pourtant, elles, très pro-Bitcoin du nouveau président argentin (avant son élection, en tout cas).
Rémy R.
Issu d’une formation universitaire en Sciences, je m’intéresse aux blockchains et à Bitcoin depuis 2013 et en ai même miné à l’époque. La bulle qui s'en est suivie m'en a détourné, mais je m'y suis replongé depuis 2017 et les étudie depuis avec passion.
