Coinbase demande au juge d’arrêter les attaques de la SEC à son encontre

La guerre anti-crypto continue. Les attaques de la SEC (Securities and Exchange Commission) contre les cryptomonnaies sont désormais légion, et parmi les principales cibles se trouve Coinbase. Depuis le 6 juin, le régulateur américain accuse cette plateforme crypto de vendre des titres non enregistrés, considérant ainsi les cryptomonnaies comme des valeurs mobilières (sécurities). Des attaques que Coinabse rejette purement et simplement.

Nouvelle offensive de Coinbase contre la SEC

Face à ces allégations, Coinbase s’est engagé dans une bataille judiciaire et continue de réclamer un cadre réglementaire clair pour le secteur des cryptomonnaies aux États-Unis.

La plateforme souligne l’approche punitive de la SEC qui sanctionne plus qu’elle ne guide, et demande le rejet de la requête du régulateur auprès du tribunal compétent.

« Notre objectif, non seulement dans le cadre du litige, mais dans tous nos efforts auprès de la SEC et du gouvernement américain dans son ensemble, est de parvenir à une clarté réglementaire. »

Brian Armstrong, PDG de Coinbase – Source

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Affaire Ripple (XRP) : le régulateur US face à ses contrariétés

Malgré les efforts de Coinbase pour clarifier la situation, l’imbroglio judiciaire est loin d’être résolu. L’affaire de Ripple, qui a vu le XRP être – presque – reconnu comme n’étant pas une security, sert d’exemple et d’argument pour Coinbase pour souligner les contrariétés du régulateur US. Le tribunal chargé de l’affaire Terraforms ayant émis une déclaration contradictoire en classant le XRP comme une security.

Par ailleurs, les déclarations ambivalentes de Gary Gensler, le président de la SEC, n’apportent pas de clarté sur le statut juridique de l’Ether, la deuxième plus grande cryptomonnaie en termes de capitalisation boursière. Cette incertitude laisse planer des questions sur l’avenir des cryptomonnaies aux États-Unis.

Dans ce contexte, la réaction de Coinbase est sans appel.

Il faut annuler le procès de la SEC contre Coinbase

La plateforme crypto a ainsi demandé au juge fédéral de Manhattan de mettre fin au procès de la SEC à son encontre considèrant que la SEC n’a pas le pouvoir de poursuivre son action en justice car l’exchange n’offre PAS de « contrats d’investissement » (securities).

Ainsi, Paul Grewal, directeur juridique de Coinbase s’est exprimé dans ces mots cette après midi :

« En ignorant ce précédent, la SEC a violé la procédure régulière, abusé de son pouvoir discrétionnaire et abandonné ses propres interprétations antérieures des lois sur les valeurs mobilières.[…] La SEC a piétiné les limites strictes de son autorité fixées par le Congrès ».

L’affaire Coinbase-SEC continue donc de susciter des interrogations et de faire couler beaucoup d’encre. Alors que les acteurs de l’industrie recherchent un environnement réglementaire plus stable et prévisible, la résolution de ce conflit pourrait avoir un impact significatif sur l’ensemble du marché des cryptomonnaies. À suivre de près.

Un peu comme la justice, la crypto est parfois complexe à appréhender. Faites le choix de la tranquillité. Inscrivez-vous vite sur la plateforme Binance. Vous économiserez 10 % sur vos frais de trading en suivant ce lien (lien commercial).