« Bienvenue ! » (but « Attention ! » also) – Les agressions des régulateurs financiers US contre les acteurs de la cryptosphère battent leur plein aux États-Unis. La Securities and Exchange Commission (SEC) est particulièrement virulente, et enchaîne les cibles parmi les projets cryptos. Dans ce contexte, l’Autorité des marchés financiers (AMF) prétend vouloir accueillir en France les crypto-sociétés exilées des USA. Pour cela, il faudrait déjà commencer par (enfin) accepter un premier agrément PSAN.
MiCA et la réglementation française des cryptos : mieux que l’Enfer anti-Bitcoin US ?
De l’autre côté de l’Atlantique, une véritable campagne de harcèlement des entreprises du secteur de Bitcoin (BTC) et des cryptomonnaies est en train d’être menée. Même si des voix s’élèvent pour dénoncer cet « Operation Choke Point 2.0 » de l’administration Biden et de ses régulateurs financiers (SEC en tête), les acteurs cryptos sont plongés en pleine incertitude réglementaire aux USA.
En France, et même si tout est loin d’être rose, le cadre réglementaire des Prestataires de services sur actifs numériques (PSAN) a été renforcé (ou durci, selon les goûts) en mars 2023. De même, au niveau de l’Union européenne, c’est le règlement MiCA qui vient d’être approuvé définitivement. Avec une entrée en vigueur probable vers mai 2024. À défaut de facilité, on peut donc parler de clarté réglementaire.
Comme le rapporte notamment une publication de CoinDesk, l’Autorité des marchés financiers en France a tenu à souhaiter la bienvenue à tous les acteurs préférant quitter le flou légal sur les crypto-actifs aux États-Unis :
« En France, nous sommes fiers d’être des pionniers [dans la réglementation des cryptos]. (…) Si les acteurs américains veulent bénéficier du régime français (…) puis des dispositifs européens, il est clair qu’ils sont les bienvenus. »
Benoît de Juvigny, secrétaire général de l’Autorité des marchés financiers
De la clarté sur les actifs numériques en France, oui, mais de l’hypercomplexité aussi !
Si des cadres réglementaires commencent enfin à être bâtis en France et en Europe pour Bitcoin et ses semblables, cela ne va pas sans de sacrés casse-têtes en matière d’obligations de conformité. Car, si aujourd’hui 74 crypto-entreprises (ou 72, si l’on décompte deux radiées) ont réussi à valider leur enregistrement PSAN, il n’y en a toujours aucune qui a réussi à obtenir l’inatteignable agrément PSAN de l’AMF.
Pas même des géants comme la crypto-bourse Binance qui, malgré une véritable armée en guise de service conformité (700 personnes), n’est simplement qu’enregistrée PSAN, sans agrément. En plus de cette importante difficulté, une autre discussion réglementaire – potentiellement très problématique – est en cours. Il s’agit bien sûr de la loi « influenceurs ».
Même s’il a (heureusement) été adouci depuis, ce texte était tellement mal conçu au départ qu’il aurait pu interdire toute forme de publicité pour les crypto-entreprises non agrémentées PSAN (donc absolument toutes !). Cela, de la part « d’influenceurs » dont la définition était très très vague.
Venir en France, oui, pourquoi pas, vu l’incroyable hostilité que le président de la SEC, Gary Gensler, et les Démocrates montrent envers les acteurs cryptos. Mais ce ne sera pas un paradis, loin de là. Ici aussi, le secteur doit se battre constamment pour corriger des propositions de textes capables de tuer tout bonnement l’innovation portée par les crypto-actifs et leurs technologies. Soyez le bienvenu les amis américains, mais soyez aussi prévenus !
En France, au moins les choses sont claires ! Enregistrement auprès de l’AMF, statut de PSAN, la plateforme de CZ est dans les clous. Courez vous inscrire sur Binance, LA référence absolue des exchanges cryptos, et économisez 10 % sur vos frais de trading en suivant ce lien (lien commercial).
