Ethereum : Le juge rejette la demande de procès de Consensys contre la SEC !

Consensys vs SEC. Les attaques incessantes de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis contre le secteur des cryptomonnaies exaspèrent au plus haut point. Une situation qui pousse les membres des instances gouvernementales à s’organiser, afin de barrer la route à son crypto-phobique patron Gary Gensler. Et comme cela ne semble pas suffire à lui faire retrouver la raison, des projets se lancent dans des offensives inverses afin de faire intervenir la justice. Un type de procédure lancé par la société Consensys fin avril. Mais le juge en charge de son dossier vient de la rejeter.

Consensys vs SEC

Le secteur des cryptomonnaies aux États-Unis est un véritable champ de bataille, dont le principal ennemi commun est la SEC. Avec comme meilleur exemple, la procédure à rallonge intentée contre le projet Ripple. Mais cela pourrait bien finir par se conclure en sa faveur.

Un exemple parmi tant d’autres. Cela au point de pousser les nombreuses cibles concernées à se regrouper pour faire face au ambitions destructrices de son patron, Gary Gensler. Avec comme seule arme à sa disposition, des titres financiers non enregistrés associés à toutes les cryptomonnaies qui croisent son regard.

C’est dans ce contexte que la société Consensys s’est retrouvée en confrontation directe avec cette instance de régulation. Cela au sujet de la classification de la cryptomonnaie ETH, dans le cadre de l’approbation des ETF Ethereum au comptant à laquelle Gary Gensler tentait – en vain – de s’opposer.

Un conflit qui finira par donner lieu à une procédure en bonne et due forme, initiée par Consensys en avril dernier. Et la dernière accélération mise en place par le juge Reed O’Connor ne lui aura pas été favorable.

« En avril 2024, Consensys a intenté une action en justice pour protéger l’écosystème Ethereum de l’ingérence réglementaire de la SEC et défendre l’industrie qui a été soumise au programme d’application imprudent de l’agence. Malheureusement, le tribunal du Texas a rejeté aujourd’hui notre action en justice pour des raisons de procédure sans examiner le bien-fondé de nos réclamations contre la SEC. » 

Consensys

Une procédure rejetée

L’annonce émane du compte X officiel de la société Consensys. Et elle s’inscrit dans une procédure qui avait pourtant permis de remporter une victoire majeure en juin dernier, suite à l’abandon officiel de l’enquête menée par la SEC sur Ethereum 2.0 (dans sa version Proof of Stake).

Mais Consensys ne souhaitait pas en rester là. Notamment car la SEC avait ensuite pointé les options Swap et Staking de son portefeuille MetaMask comme une violation des lois sur les titres financiers. Un ensemble de points de friction que le juge en charge du dossier vient de rejeter.

« La requête des défendeurs visant à rejeter les réclamations ETH du demandeur est ACCORDÉ, et les chefs d’accusation I, II et III sont REJETÉS COMME MOTIFS. Le demandeur admet que ce n’est pas le cas intenter une action en vertu de l’APA au titre du chef IV. Enfin, la requête des défendeurs visant à rejeter la demande du demandeur MetaMask pour manque de compétence en la matière est par la présente ACCORDÉ. En conséquence, cette action est rejeté sans préjudice. » 

Reed O’Connor

Le juge Reed O’Connor ne donne pas suite à la demande de procès déposée contre la SEC et ses cinq commissaires, dont le président Gary Gensler. Mais cela aura au moins permis de mettre en évidence « l’enquête trop zélée sur Ethereum »  menée par l’instance de régulation. Et, quoi qu’il arrive, la société Consensys déclare qu’elle « continuera à se battre pour les droits des développeurs de blockchain ».