Brésil, nouvel Eldorado Bitcoin ? Que le carnaval crypto commence !
Bitcoin Carnaval ! – Le Congrès national devrait adopter le projet de loi réglementant le marché de la cryptomonnaie au Brésil. L’adoption de la loi aura lieu au cours du premier semestre 2022. La loi permettra au président du Brésil de désigner ou de créer une agence de régulation. Le but ? Superviser le marché. La Chambre des députés débat autour de cette législation depuis 2015. Elle a été approuvée au premier tour d’examen. Le Sénat l’a jointe à un autre projet de loi axé sur la crypto. Ce dernier a déjà été approuvé par la commission des affaires économiques du Sénat.
Déclarations d’un sénateur sur la régulation au Brésil
Le sénateur Irajá Abreu et le député Aureo Ribeiro sont les deux rapporteurs des propositions dans leurs chambres législatives respectives. Ces législateurs rédigent effectivement un texte unifié du projet de loi qu’ils soumettront ensuite au vote complet du Sénat.
« Je fais tout en contact avec le rapporteur de la Chambre, qui a fait un très bon travail. L’équipe technique de la Banque centrale a également été très utile. Les textes sont similaires et convergent en un seul. »
Irajá Abreu, sénateur brésilien
Irajá Abreu a également souligné que le président du Sénat, Rodrigo Pacheco, devrait soumettre le projet de loi unifié à un vote en plénière en avril.
« En joignant les projets ensemble, nous avons accéléré l’approbation de cette étape importante de la cryptomonnaie. Il existe une demande du marché pour un environnement commercial plus sûr et la nécessité d’une classification pénale pour éviter la fraude, en plus d’adapter le Brésil aux accords internationaux. »
Irajá Abreu, sénateur brésilien
Cependant, l’approbation de la loi en plénière ne fera pas du Bitcoin une monnaie légale au Brésil comme c’est le cas au Salvador.
Comment fonctionnera la nouvelle loi brésilienne
La loi proposée permettrait au président brésilien de déterminer une entité fédérale chargée d’établir des règles pour les cryptomonnaies. Le président pourrait créer un nouveau régulateur ou déléguerait cette fonction à la Securities and Exchange Commission (SEC) du pays. Elle pourrait aussi la déléguer à la Banque centrale du Brésil par exemple.
Le régulateur sera chargé de définir les orientations du marché. L’entité choisie pourra également établir des normes conformes aux standards internationaux pour prévenir le blanchiment d’argent et la dissimulation d’actifs.
Le projet de loi propose également une peine de quatre à huit ans de prison, en plus d’une amende, pour ceux qui commettent une fraude dans la fourniture de services d’actifs virtuels.
Le projet de loi aborde aussi un ensemble d’incitations à s’installer au Brésil pour les mineurs de Bitcoin (BTC) et autre cryptomonnaies. Il propose d’exonérer de taxes l’importation d’ASIC dans le pays. Cependant, cela ne pourrait pas suffire à attirer les mineurs de Bitcoin dans le pays. En effet, les tarifs énergétiques au Brésil font partie des plus élevés en Amérique du Sud. L’électricité y coûte environ cinq fois plus cher que dans des pays comme le Paraguay et le Venezuela.
L’Amérique du Sud est plutôt en avance sur le reste du monde en matière de régulation de Bitcoin et des cryptomonnaies. Le Brésil sera donc le prochain pays à adopter une règlementation claire pour les crypto-actifs. Espérons pour le pays et ses investisseurs que le gouvernement sera bien inspiré. La Colombie par exemple, en plus d’avoir adopté des lois favorables aux actifs numérique est un très bon exemple. Le pays a en effet mis en place un Sandbox pour développer des projets cryptos entre les banques traditionnelles et les exchanges cryptos.
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Lipucciu
Tombé sous le charme depuis 2017, je suis passionné par la blockchain et les cryptomonnaies. Éternel curieux, j’étudie sans cesse cet écosystème futuriste et éprouve un grand plaisir à partager mes connaissances et fascinantes découvertes.
