Statut gênant – La réglementation floue des cryptomonnaies, et leur interprétation peut être parfois un chouia trop libre par la SEC, pourrait sonner la fin de certaines fiducies cryptos de Grayscale.
Les trois mineurs dans le viseur de la SEC
La SEC a-t-elle une interprétation sinistrement expansive de la réglementation crypto, tendant à inclure à tort des cryptomonnaies à l’instar du Zcash (ZEC), dans la catégorie des valeurs mobilières ? Gabriel Shapiro, avocat spécialisé dans les cryptomonnaies, le pense.
L’agence pourrait bientôt mener un assaut, qui finira par avoir raison des fiducies liées au Stellar (XLM), au Zcash, et à Horizen (ZEN), proposés par Grayscale. Néanmoins, ces produits cryptos qui sont actuellement sous la loupe de la Division of Corporate Finance et de l’Enforcement du régulateur, sont les moins populaires proposés par l’entreprise.
Vers la fin des fiducies cryptos de Grayscale ?
En termes de chiffres, ce trio ne pèse que 40 millions de dollars, soit une goutte d’eau comparée aux quelques 18,7 milliards de dollars d’actifs sous gestion de Grayscale, qui proviennent de fonds et de fiducies.
Malgré la part marginale de ces cryptomonnaies dans les activités de l’entreprise, leur classification en tant que titres par la SEC, pourrait avoir un impact négatif beaucoup plus important.
Grayscale pourrait être contraint de mettre fin à toutes ou à la plupart de ses activités de fiducie dans un tel scénario. L’entreprise a toujours misé auparavant, sur le fait que les cryptomonnaies ne sont point des valeurs mobilières, d’un point de vue réglementaire.
ZEC, ZEN, et XLM, sacrifiés en hommage au régulateur
Et le ciel semble se couvrir de plus en plus, pour les fiducies liées au ZEC, au ZEN, et au XLM. Dans son dépôt d’août, Grayscale a reconnu pour la première fois que les trois cryptomonnaies « peuvent actuellement constituer une valeur mobilière, sur la base des faits tels qu’ils existent aujourd’hui ».
Le dépôt du 28 juin dernier, qui révélait pour la première fois les allers-retours réglementaires sur ces questions avec la SEC, ne contenait pourtant pas encore de tels propos. Grayscale évoquait alors l’absence d’orientation de la part du régulateur, « quant au statut de titres » des trois cryptomonnaies.
En moins de deux mois, la situation a donc évolué de manière importante, et les évolutions ne sont pas forcément en faveur des cryptomonnaies et de leur adoption par les institutionnels.
Les déclarations de Grayscale dans son récent dépôt, ne sont pas rassurantes. L’entreprise ne semble pas être prête à mener une bataille judiciaire contre la SEC, contrairement à Ripple (XRP) qui a tenu tête au régulateur.
En crypto, ne faites pas l’économie de la prudence ! Ainsi, pour conserver vos avoirs cryptographiques à l’abri, la meilleure solution est encore un wallet hardware personnel. Chez Ledger, il y en a pour tous les profils et toutes les cryptos. N’attendez pas pour mettre vos capitaux en sécurité (lien commercial) !
