Un sursis pour Bitcoin (BTC) ? – La SEC ne prévoit apparemment pas de s’attaquer à la réglementation de Bitcoin et des cryptomonnaies en 2021.
Un agenda trop surchargé pour Bitcoin et les cryptomonnaies
Les cryptomonnaies ne figurent pas dans le programme de réglementation pour le printemps et l’été de la SEC, qui a été publié le 11 juin 2021. Le président de la SEC, Gary Gensler, avait pourtant laissé entendre récemment une réglementation imminente des exchanges cryptos au bénéfice de leurs utilisateurs.
La SEC s’est finalement concentrée sur l’élaboration et la finalisation d’un cadre juridique pour les sociétés d’acquisition à vocation spéciale (SPAC), les divulgations de ventes à découvert, les réformes du marché monétaire, la gamification des plateformes de trading comme Robinhood et autres sujets.
Pour l’avocat Gabriel Shapiro, la réglementation concernant cette gamification touche cependant en partie les cryptomonnaies.
Gensler avait indiqué au mois de mai 2021, que l’élaboration d’une réglementation pour les cryptomonnaies devait être dirigée par le Congrès. Il avait souligné qu’ « à l’heure actuelle, il n’y a pas de régulateur de marché autour de ces échanges de cryptomonnaies et il n’y a donc pas vraiment de protection contre la fraude ou la manipulation ». La SEC continue cependant de garder un œil sur les cryptomonnaies. Le 10 juin 2021, elle avait alerté sur le fait que les contrats à terme BTC constituent « un investissement hautement spéculatif ». Un rapport datant de mai 2021 de Cornerstone Research révèle en outre que la SEC a infligé plus de 1,7 milliard de dollars de pénalités aux sociétés cryptos.
Bitcoin en zone grise
La SEC a autorité concernant la régulation de certaines cryptomonnaies considérées comme des valeurs mobilières – d’où son bras de fer juridique avec Ripple (XRP) – mais, les cryptos comme Bitcoin ne relèvent pas de ses compétences. Bitcoin et d’autres cryptos se trouveraient en quelque sorte dans une zone grise.
Si les crypto-exchanges ne devraient pas faire face cette année de nouvelles règles émises par la SEC, les cryptomonnaies en général se trouvent malgré tout dans le viseur du gouvernement. La sénatrice US Elizabeth Warren veut stopper un Bitcoin accusé encore une fois d’être trop polluant.
La SEC n’est peut-être pas pressée de s’attaquer aux cryptomonnaies mais le revers de la médaille est que les cryptophiles devront également patienter avant de voir naître le 1er crypto ETF aux Etats-Unis. Vu la position de l’administration Biden sur les cryptomonnaies, le couperet juridique finira malheureusement par tomber pour Bitcoin et ses cadets, tout n’est qu’une question de temps.
