Guerre anti crypto : Kraken s’oppose au procès intenté par la SEC
Un procès tentaculaire. La répression du secteur des cryptomonnaies est une activité à plein temps. Cette dernière bien souvent menée par la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis. Une stratégie systématique et aveugle qui commence à agacer dans les rangs des acteurs de cet écosystème. Car dans le même temps, aucune directive claire n’est délivrée par ceux qui s’attellent à punir. Une situation à laquelle doit faire face la plateforme Kraken. En particulier depuis l’offensive lancée par la SEC à la fin de l’année dernière. Mais, l’exchange vient de rejeter officiellement cette procédure.
Kraken vs SEC
Le territoire des États-Unis est actuellement un champ de bataille ouvert par la SEC à l’encontre du secteur des cryptomonnaies. Car, aux yeux de son patron Gary Gensler, seul le Bitcoin peut actuellement prétendre échapper à sa chasse frénétique aux titres financiers non enregistrés.
Une politique de la crypto brulée qui pose des problèmes jusque dans la procédure d’approbation en cours des ETF Ethereum au comptant. Mais ces véhicules financiers en train de tout chambouler ne sont pas les seules cibles de l’instance de régulation.
En effet, la SEC aime également harceler les plateformes d’échange de cryptomonnaies. Avec, comme moyen de pression exercé à l’encontre de Kraken, le fait d’avoir agit à la vue de tous « en tant que bourse de valeurs non enregistrée, courtier et agence de compensation, en violation de l’Exchange Act. »
Mais la plateforme Kraken refuse de s’avouer vaincue. C’est la raison pour laquelle elle vient de déposer une demande officielle de rejet de cette procédure, avec prise en compte du préjudice subit. Car l’absence de clarté imposée par l’instance de régulation semble se retourner contre elle.
Kraken rejette la procédure de la SEC
Afin d’étayer son rejet, la plateforme Kraken prend l’exemple désormais emblématique du procès ouvert depuis des années par la SEC contre le projet Ripple. Une procédure au cours de laquelle elle « a admis que les actifs numériques ne sont pas en eux-mêmes des contrats d’investissement. »
En effet, selon les avocats de Kraken, l’instance de régulation US n’a pas « allégué de manière plausible » le caractère de titre financier des cryptomonnaies répertoriées dans sa plainte. De plus, les arguments soulevés par la SEC ne satisfont pas aux exigences établies par le test de Howey, utilisé comme référence pour l’identification des titres.
« La SEC tente de mettre fin à l’absence de toute relation acheteur-émetteur créant une attente raisonnable de bénéfices basée sur les efforts de l’émetteur. Elle tente de le faire en alléguant que les émetteurs ont fait des déclarations publiques continues annonçant leurs jetons et les améliorations de leurs produits sur les plateformes technologiques sous-jacentes, sur lesquelles les clients de Kraken se seraient appuyés pour espérer des bénéfices basés sur leurs efforts. »
Kraken
Suite à ces constatations, la plateforme Kraken considère la procédure de la SEC comme non fondée. Mais la décision ne lui revient pas. Car il va encore falloir attendre la décision finale de la Cour du district nord de Californie, auprès de laquelle cette demande de rejet vient d’être déposée. Une affaire à suivre…
Hugh B.
Passionné depuis de nombreuses années par l’univers décentralisé des cryptomonnaies et le développement du Web3 j’attache une grande importance à la vulgarisation pour rendre les choses compréhensibles et accessibles à tous. Je suis également un auteur publié.
