Une nouvelle offensive de la SEC. Alors que Ripple a remporté il y a quelque temps sa bataille contre la SEC, cette dernière ne semble pas disposée à enterrer la hache de guerre pour autant. En effet, la Security and Exchange Commission des États-Unis a accusé Ripple, vendredi dernier, d’avoir tenté de retarder les sanctions le concernant dans le but de pouvoir vendre en toute liberté sa cryptomonnaie chérie. Cette nouvelle offensive a rapidement agité la cryptosphère. On fait le point.
La SEC versus Ripple : la guerre de cent ans
Nous y revoilà… La semaine dernière, Ripple annonçait que la SEC devrait abandonner son choix de faire appel contre la décision du tribunal du district sud de New York concernant le XRP et sa classification.
Cette décision classait certaines ventes de XRP comme des valeurs mobilières et d’autres non. Cependant, le régulateur américain n’a pas opté pour cette option.
La SEC souhaite donc faire appel de la décision de la juge Analisa Torres en charge de l’affaire et a déposé une requête à cette fin, soulignant par ailleurs que Ripple a bénéficié du temps gagné par toutes ces procédures qui lui ont permis de continuer la vente de sa cryptomonnaie.
« La SEC, comme la Cour, a un intérêt institutionnel dans la résolution finale la plus efficace de ce litige (…) L’intérêt des défendeurs, en revanche, est de retarder une résolution finale afin qu’ils puissent continuer à vendre librement du XRP sur les marchés publics sans les divulgations qui accompagnent l’enregistrement, à hauteur de plus de 3 milliards de dollars de ventes nettes d’ODL depuis 2020 seulement. »
Déclaration de la SEC – Source
Parmi ses autres arguments, la SEC a également souligné que le procès de Terraform Labs, statuant également sur le statut du XRP en faveur de Ripple, ne peut servir d’exemple de jurisprudence.
« Face au conflit direct entre Terraform et l’ordonnance de cette Cour, les défendeurs tentent de réduire Terraform et toutes les autres affaires pertinentes à leurs faits et ignorent le raisonnement et l’interprétation de Howey par les autres tribunaux »
La XRP army monte au front
Le conseil de Ripple, Stuart Alderoty, n’a pas tardé à faire entendre sa voix dans cette nouvelle attaque, soulignant encore une fois l’attitude délétère de la SEC
L’avocat de Ripple a souligné les contradictions de Gary Gensler qui, d’un côté, affirme que les cryptomonnaies sont régulées de manière claire et limpide aux États-Unis, mais qui, de l’autre, fait un appel urgent à une décision de justice. Un « changement contradictoire » qui n’aura pas beaucoup d’influence, d’après l’avocat.
« Un autre dépôt auprès de la SEC, un autre pivot hypocrite… Après des années pendant lesquelles son président a déclaré que « les règles sont claires et doivent être respectées », la SEC crie maintenant qu’un appel est nécessaire de toute urgence pour résoudre ces problèmes juridiques épineux. »
Tweet de Stuart Alderoty – Source
Il ne s’agira pas ici de rentrer dans les détails techniques de cette bataille judiciaire qui fait rage depuis plusieurs années maintenant. Elle ne fait que souligner un clivage qui s’accentue de plus en plus. Alors que l’Europe tente malgré tout de proposer un cadre légal réglementaire clair – bien que critiquable – pour les cryptomonnaies, la SEC continue de battre des ailes dans le vide, laissant seulement entendre que la guerre n’est pas terminée pour Ripple et son XRP chéri. Affaire à suivre.
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