Ripple (XRP) face à la SEC : les prochaines étapes de la bataille judiciaire interminable

Y aura-t-il un dénouement à cette histoire sans fin ? – Le procès intenté par la Securities and Exchange Commission (SEC) contre Ripple prend beaucoup plus de temps que prévu. La plainte déposée par le régulateur financier en décembre allègue que Ripple aurait levé plus de 1,3 milliard de dollars en vendant des XRP dans des offres de titres non enregistrées en cours. Pour sa part, la société a nié toutes les allégations et souhaite que l’affaire soit réglée le plus rapidement possible. Mais sans un accord pécuniaire, elle se poursuivra probablement jusqu’en début 2022.

Après plusieurs mois, la SEC n’a encore rien prouvé

À la suite du dépôt de plainte en décembre 2020, plusieurs exchanges majeurs, dont Coinbase, avaient retiré le XRP de la négociation, par crainte de représailles de la SEC. En février 2021, ce sont des investisseurs qui s’étaient ligués contre Ripple alléguant eux aussi que la société aurait procédé à une vente de titres illicite. La même semaine, la SEC avait ajouté des chefs d’accusation à l’encontre des dirigeants de Ripple, toujours sur les mêmes fondements juridiques.

En mars, les utilisateurs du XRP avaient ensuite volé au secours de Ripple en déposant une demande d’intervention au procès afin de défendre l’émetteur du XRP. Malheureusement, cette demande a été rapidement rejetée par la Cour. Depuis, nous avons eu plusieurs rebondissements juridiques, dont certains en faveur de Ripple. Néanmoins, l’affaire n’a pas avancé et le procès risque de se prolonger jusqu’en 2022.

Ripple face à la lenteur de la justice

Le 14 juin dernier, le tribunal a accepté la demande de la SEC visant à reporter la date limite pour l’établissement des faits essentiels de l’affaire au 31 août 2021. Initialement, la SEC avait jusqu’au 18 juin pour divulguer ses e-mails et ses documents internes sur Bitcoin, Ethereum et le XRP. Ripple estime que ces échanges prouveront que la SEC a des préjugés contre les principales cryptomonnaies et qu’elle a intégré ce facteur dans le procès. Ces e-mails ne sont pas disponibles publiquement au moment de rédiger ces lignes.

D’ici le 2 juillet, la SEC devra produire les courriels de sa boîte aux lettres principale FinHub relatifs au Bitcoin, à l’Ethereum et au XRP, ainsi que des documents internes. La semaine dernière, la SEC a déclaré qu’elle avait déjà recueilli 25 000 courriels et qu’elle examinait encore des « dizaines de milliers » de documents internes. Le 2 juillet devait aussi être la date butoir de découverte des faits, phase dans laquelle les parties pourront apporter de nouveaux éléments de preuve. Cependant, avec le report de l’échéance, il faudra prendre notre mal en patience.

Le 14 juin, le juge a également prolongé la date limite de l’expertise jusqu’au 15 octobre. Les parties ont donc jusqu’à ce moment pour réaliser des expertises et devront ensuite partager leurs résultats.

Malgré une procédure judiciaire qui semblait mal engagée, la défense de Ripple est solide après plusieurs mois. De fait, le tribunal est peu enclin à laisser la SEC opérer comme elle l’entend et a concédé plusieurs éléments au profit de Ripple face à un argumentaire incomplet de la SEC. Toutefois, après la phase initiale se prolongeant jusqu’à octobre 2021, il est peu probable que la société émettrice du XRP réussisse à se défaire de la SEC avant la prévision annoncée en 2022.