Les cryptos dans le viseur de la CFTC. La Commodity Futures Trading Commission est l’agence américaine chargée de la régulation des marchés dérivés aux États-Unis. Toutefois, il semblerait qu’en 2023 la CFTC a été obsédée par les cryptomonnaies.
La moitié des cas de la CFTC liés aux cryptomonnaies en 2023
À l’approche de la fin de l’année, l’heure est au bilan pour la CFTC américaine. En effet, cette dernière a publié le 7 novembre ses résultats d’application pour l’année fiscale 2023. Ces derniers incluent un nombre record d’affaires liées aux actifs numériques.
En effet, 49 % des actions intentées par la CFTC en 2023 concernaient les cryptomonnaies. Cela représente un total de 47 actions différentes.
« Au cours de l’exercice 2023, la CFTC a intenté 47 actions impliquant un comportement lié aux marchandises d’actifs numériques, ce qui représente plus de 49 % de toutes les procédures déposées au cours de cette période. »
Dans les faits, les actions de la CFTC sont réparties en deux catégories :
- Les arnaques et fraudes ;
- Les opérations illégales.
Parmi ces actions, nous pouvons citer les cas évidents comme les poursuites intentées à l’encontre des dirigeants de FTX et ceux de Celsius.
En parallèle, la CFTC a poursuivi des plateformes d’échanges, telles que Binance, pour avoir proposé illégalement des produits dérivés sur les cryptomonnaies.
Enfin, elle a également rendu justice suite à des attaques par manipulation de marché, comme celle menée par Avraham Eisenberg à l’encontre du protocole Mango Market.
À titre de comparaison, en 2022, la CFTC n’avait intenté que 18 actions pour des activités liées aux cryptomonnaies.
La DeFi : nouvelle cible de la CFTC
2023 a également marqué un changement de cible pour la CFTC. En effet, en plus des entreprises crypto, l’agence s’attaque désormais aux protocoles de finance décentralisée.
Ainsi, au cours du mois de septembre, l’agence a condamné 3 protocoles DeFi, Opyn, ZeroEx et Deridex pour avoir proposé le commerce illégal de produits dérivés d’actifs numériques. Les plateformes ont écopé d’amendes allant de 100 à 250 000$.
En parallèle, la CFTC a également mené une bataille interne contre la SEC. En effet, la SEC a pris diverses mesures cette année à l’encontre des cryptomonnaies. Une situation qui ne ravit pas la CFTC, qui souhaiterait reprendre la main sur les cryptos aux USA.
