Cryptomonnaie aux USA : Donald Trump veut donner le pouvoir à la CFTC et diluer celui de la SEC
To the CFTC ! Le traitement réglementaire apporté au secteur des cryptomonnaies made in US est en train de changer. Et pour cause, l’arrivée de Donald Trump au pouvoir rebat les cartes de cette problématique récurrente sous un angle désormais plus favorable. De ce fait, la Maison-Blanche cherche activement des conseillers crypto afin d’accompagner ce changement en cours. Et cela pourrait bien impliquer une modification de l’aspect juridictionnel de la question, avec un déplacement de leur prise en charge sous la responsabilité de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC). Mode marchandise enclenché ?
- L’administration Trump envisage de transférer la régulation des cryptomonnaies de la SEC à la CFTC, marquant un potentiel changement de paradigme réglementaire.
- La CFTC, bien que plus petite que la SEC, a été perçue comme un acteur favorable à l’innovation, ce qui pourrait transformer le paysage crypto aux États-Unis.
Réglementation crypto : une guerre juridictionnelle aux États-Unis
Le statut des cryptomonnaies est un débat sans fin aux États-Unis. Ce dernier jusque là fermement revendiqué par la SEC, bien décidée à leur imposer son cadre fourre-tout de titres financiers. Avec comme principale utilité de pouvoir appliquer des amendes à ses acteurs nationaux.
Pourtant, une autre option existe avec la Commodity Futures Trading Commission (CFTC). Mais cela concerne dans ce cas le statut de marchandise (ou matière première) déjà obtenu par le Bitcoin… depuis 2015 !
Un combat de juridictions réglementaires qui refait régulièrement surface, face à la gestion de certains points crypto spécifiques. Avec comme dernier exemple en date, le statut applicable à Ethereum face à l’approbation de ses ETF au comptant… finalement validés à contre-cœur par la SEC.
Une situation très clairement défavorable à l’innovation crypto sur le territoire des États-Unis. Avec comme principal problème identifié par l’administration Trump, l’actuel patron de la SEC Gary Gensler sur le point de quitter ses fonctions. Et comme réponse visiblement apportée, un transfert de la charge crypto vers la CFTC.
Exit la SEC, bienvenue à la CFTC !
L’information vient d’être relayée par la chaîne Fox Business, dans le carde d’une interview de l’ancien président de la CFTC, Chris Giancarlo. Ce dernier très largement pressenti pour occuper le tout nouveau poste de responsable crypto en chef à la Maison-Blanche, surnommé « Crypto Tsar » en interne.
En cause, une possible prise en charge de certaines spécificités crypto par l’instance dédiée aux marchandises (commodities). Et cela pourrait concerner plus précisément la réglementation des marchés au comptant (spot) pour les cryptomonnaies et leurs exchanges.
« Avec un financement adéquat et sous la bonne direction, je pense que la CFTC pourrait se mettre au travail pour commencer à réglementer les produits numériques dès le premier jour de la présidence de Donald Trump. »
Chris Giancarlo
Dans les faits, la CFTC est une instance bien plus petite que la SEC. Cela qu’il s’agisse de son budget (environ 700 millions de dollars) quatre fois moins important ou de son personnel (700) presque 8 fois moins nombreux. Mais finalement, cela pourrait participer à la volonté de « dégraisser le mammouth » revendiquée par Elon Musk, depuis son tout nouveau siège de responsable du pôle D.O.G.E. au gouvernement !
La prise en charge des cryptomonnaies par la CFTC est promise comme un tournant décisif pour le secteur. Car la volonté de cette instance a toujours été d’accompagner l’innovation en lui proposant un cadre approprié. Mais il ne faut toutefois pas oublier que presque 50 % de ses actions d’application de la loi ont été intentées contre des sociétés crypto en 2024.
Hugh B.
Passionné depuis de nombreuses années par l’univers décentralisé des cryptomonnaies et le développement du Web3 j’attache une grande importance à la vulgarisation pour rendre les choses compréhensibles et accessibles à tous. Je suis également un auteur publié.
