Europe : le projet de loi MiCA finira-t-il par faire fuir les investisseurs ?
Fuite des cerveaux. La réglementation des cryptomonnaies est un peu comme une recette appétissante de loin, mais finalement indigeste. Car les pays qui n’en ont pas – comme les États-Unis – exigent d’en clarifier une bonne fois pour toutes les frontières. Et, dans le même temps, les territoires qui se positionnent à l’avant-garde de cette dynamique – comme l’Europe et son projet de loi MiCA – finissent par donner envie à leurs acteurs locaux d’aller voir ailleurs. Il faut dire que ce cadre légal ressemble bien plus à une cage destinée à enfermer cette innovation numérique. D’autant plus dans le cadre d’une toute nouvelle « concurrence juridictionnelle » pointée par la structure d’investissement crypto 21Shares.
MiCA : véritable avancée crypto ou erreur de débutant ?
L’Europe aime rappeler au reste du monde qu’elle sera la première juridiction de son envergure à imposer un cadre légal au secteur des crypto-actifs. Mais être le premier n’a véritablement de valeur que dans une salle de classe… et encore. Car lorsqu’il s’agit de l’innovation, c’est avant tout le meilleur qui l’emporte.
Et dans le domaine, le projet de loi MiCA pointe souvent aux abonnés absents. Car plus sa mise en application approche, plus cet outil d’accompagnement se transforme en une sorte de matraque prête à punir le moindre contrevenant. Alors que dans le même temps, l’obtention du statut de prestataire de service sur actif numérique (PSAN) ferait fuir même le plus enthousiaste des juristes.
Une fuite justement pointée du doigt dans le dernier rapport de la structure 21Shares. Un document intitulé « State of Crypto » (état des lieux crypto), au sein duquel elle aborde la course actuelle à la réglementation des cryptomonnaies. Avec cette simple question : qui va l’emporter ?
« Les choses ne semblent pas si claires pour l’Union européenne. Alors que la réglementation du marché des crypto-actifs (MiCA) peut aider les fournisseurs de services centralisés à s’engager plus efficacement dans des opérations commerciales, la clause du Data Act visant à mettre fin aux smart contracts peut éloigner les développeurs de blockchain.
21Shares
Qui va gagner la course de la réglementation crypto ?
Car l’une des spécificités su secteur des cryptomonnaies est de pouvoir opérer de n’importe où dans le monde. C’est la raison pour laquelle une donnée essentielle semble actuellement échapper aux régulateurs de l’Union européenne : la « concurrence juridictionnelle ». C’est-à-dire le fait de choisir son point d’ancrage en fonction des règles auxquelles les entreprises crypto souhaitent se plier.
Et dans le domaine, nombreuses sont les destinations qui proposent des alternatives à cette règlementation MiCA. Notamment avec le Royaume-Uni, quelque peu ambivalent sur le sujet crypto. Un pays désormais positionné aux portes de l’Europe sans avoir à en subir le dictat. Car, comme le souligne 21Shares dans son rapport, son secrétaire économique au Trésor a récemment souligné que « l’ambition du gouvernement de faire du Royaume-Uni une plaque tournante mondiale pour les technologies liées aux crypto-actifs demeure. »
Une course également démarrée pour la ville d’Hong Kong, en train de s’imposer comme un pôle crypto de premier plan en Asie. Cela face à une concurrente de taille qu’est Singapour. Car cette dernière compte bien devenir le prochain hub international dédié à la tokenisation. Le tout bien loin d’une Europe, en train d’imposer à ses PSAN une surveillance accrue pour toutes les opérations supérieures à 1000 € !
Le « problème essentiel » des stablecoins
Et les expérimentations espagnoles à propos d’un stablecoin indexé sur l’euro – sous la supervision de sa Banque centrale – semblent bien peu de chose dans ce contexte à portée internationale. Toutefois, le rapport de 21Shares indique clairement que c’est du côté de ce marché de la stabilité numérique, plus spécifiquement indexé sur le dollar US, que les choses risquent de se jouer au cours de l’année prochaine.
« Un problème essentiel d’ici à 2024 sera la clarté de la réglementation concernant les stablecoins indexés sur l’USD, qui renforcent le statut du dollar américain en tant que monnaie de réserve mondiale en élargissant sa demande via des rails natifs d’Internet. Nous pensons qu’il est dans l’intérêt du gouvernement américain de clarifier le cadre des stablecoins adossés au dollar. »
21Shares
Au final, les positions des États-Unis et de l’Europe sont conjointement pointées du doigt par 21Shares. Cela principalement comme un moyen de « risquer leur avance » dans le secteur des cryptomonnaies. Car rien n’est jamais joué, en particulier lorsque tout est en train de se dessiner. Et la fuite des acteurs de cette économie du Web 3 est déjà une réalité pour le territoire de l’Oncle Sam, empêtré dans sa guerre de tranchée imposée par la SEC. L’Europe saura-t-elle en tirer les (bonnes) conclusions…
Hugh B.
Passionné depuis de nombreuses années par l’univers décentralisé des cryptomonnaies et le développement du Web3 j’attache une grande importance à la vulgarisation pour rendre les choses compréhensibles et accessibles à tous. Je suis également un auteur publié.
