Les Winklevoss proposent une organisation d’auto-régulation des marchés

Dans leur dernier billet, les jumeaux Cameron et Tyler Winklevoss, fondateurs de la plateforme de change Gemini, ont proposé la création de la « Virtual Commodity Association », une organisation autonome pouvant définir une cadre réglementaire pour les opérateurs de marchés de « commodités virtuelles ».

A Proposal for a Self-Regulatory Organization for the U.S. Virtual Currency Industry; Introducing the Virtual Commodity Association https://t.co/jUVb6pTfEI

— Gemini (@Gemini) March 13, 2018

Il s’agit bien des cryptomonnaies comme le bitcoin ou l’ether, définies comme des commodités par la CFTC, et non des tokens ou autres « crypto-actifs » entrant dans la case des securities (titres financiers).

L’initiative des frères Winklevoss vise à remplir les objectifs suivants :

• Favoriser des marchés financièrement sains, responsables et innovants grâce à un système de normes parrainées par l’industrie, à des pratiques saines et à une surveillance favorisant la découverte des prix, l’efficacité et la transparence.
• Encourager la détection et la dissuasion d’actes et de pratiques manipulatrices et frauduleuses, y compris via des partenariats avec les organismes de réglementation (en particulier la CFTC).
• Exiger que les sociétés membres s’engagent par écrit, lorsqu’elles se joignent à la VCA, à exploiter leurs marchés de « commodités virtuelles » conformément aux pratiques exemplaires décrites; et fournir un programme de responsabilisation, basé sur les sanctions, pour obliger les membres à se conformer aux règles.

En termes de structure, la « Virtual Commodity Association » est ouverte aux plateformes de change et autres intermédiaires (facilitateurs d’échanges « over-the-counter » par exemple). La gouvernance sera assurée par un bureau de membres cotisant à l’association. Les pratiques recommandées sont : une gestion financière responsable, la transparence, la sécurité et la traçabilité, la surveillance, le partage d’informations, l’analyse juridique et la coopération avec les régulateurs.

Les premières fonctions de la VCA consisteront à faciliter l’examen périodique des membres et à rédiger des rapports indiquant si les membres respectent leurs obligations principales et se conforment aux bonnes pratiques. Des sanctions adéquates seront infligées dans le cas contraire et l’interaction avec les régulateurs et les législateurs sera permanente.

Assurant que cette approche SRO – Self-Regulatory Organization – a déjà très bien fonctionné par le passé, les frères Winklevoss souhaitent s’engager aux côtés des industriels, des régulateurs et des législateurs pour que le marché prometteur des « commodités virtuelles » devienne mature.