KuCoin et Ethereum ont des cibles dans le dos – Tout comme la Securities and Exchange Commission (SEC), la procureure générale de New York, Letitia James, est connue pour être très hostile aux cryptomonnaies. Sa dernière attaque contre le secteur concerne la crypto-bourse KuCoin. Cette dernière est accusée d’avoir vendu des valeurs mobilières (securities) – dont prétendument Ethereum – et des marchandises (commodities) sans enregistrement préalable auprès des régulateurs US.
La chasse aux crypto-bourses non enregistrées commence avec KuCoin
Depuis qu’elle a été lancée en septembre 2017, la plateforme d’échange de cryptomonnaies KuCoin a eu droit à quelques inquiétudes judiciaires. Encore récemment, en décembre 2022, c’est la Banque centrale des Pays-Bas qui critiquait la crypto-bourse de Johnny Lyu (son CEO).
Ce 9 mars 2023, c’est donc du bureau de la procureure générale de New York (NYAG) que viennent les ennuis de KuCoin. La procureure Letitia James intente ainsi une action en justice contre KuCoin pour avoir « omis de s’enregistrer » en tant que courtier en valeurs mobilières et en marchandises.
« Un par un, mon bureau prend des mesures contre les sociétés de cryptomonnaies qui ignorent effrontément nos lois et mettent les investisseurs en danger. (…) L’action d’aujourd’hui est la dernière en date de nos efforts pour maîtriser les crypto-sociétés de l’ombre (sic) et mettre de l’ordre dans le secteur. (…) KuCoin a opéré à New York sans enregistrement. C’est pourquoi nous prenons des mesures énergiques pour les tenir responsables et protéger les investisseurs. »
Letitia James
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Ethereum (ETH) : une security mise au même niveau que LUNA et l’UST
En plus de l’attaque directe contre KuCoin, qui est dans le top 5 des crypto-bourses par volume d’échange, un amalgame sournois est fait contre la blockchain Ethereum. En effet, plus loin dans le communiqué du NYAG, on découvre que le plus important et utilisé des réseaux cryptos à smart contracts est assimilé avec les désastres retentissant de Terra (LUNA) et de son stablecoin UST.
Pire encore, l’Ether y est considéré comme une valeur mobilière (security). Cette classification entraînerait des conséquences dramatiques si elle devait être statuée en justice, pour l’intégralité du secteur crypto – sauf Bitcoin (BTC) et les stablecoins.
« (…) L’ETH, le LUNA, et le TerraUSD (UST) sont des securities et des commodities. Cette action est l’une des premières fois où un régulateur affirme devant un tribunal que l’ETH, l’une des plus grandes cryptomonnaies disponibles, est une valeur mobilière (security). La pétition soutient que l’ETH, tout comme le LUNA et l’UST, est un actif spéculatif qui repose sur les efforts de développeurs tiers afin de fournir des bénéfices aux détenteurs d’ETH. Pour cette raison, KuCoin était tenu de s’enregistrer avant de vendre de l’ETH, de la LUNA ou de l’UST. »
Communiqué du NYAG
Espérons que la procureure James aille un peu trop vite en besogne dans sa désignation des ethers comme valeur mobilière sur KuCoin. En effet, après plus de deux ans de combats judiciaires acharnés, la SEC n’a, par exemple, toujours pas été capable de démontrer que le XRP de Ripple est une valeur mobilière.
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