Binance hors-jeu au Royaume-Uni et au Japon ? Le roi autoproclamé du Bitcoin fait la grimace

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Une mise à l’arrêt pour Binance – Binance était prêt à lancer sa propre place de marché d’actifs numériques en Grande-Bretagne. Cependant, elle a retiré sa demande d’enregistrement auprès de la Financial Conduct Authority (FCA), car elle ne répondait pas aux exigences en matière de lutte contre le blanchiment d’argent. Par la suite, le Canada, le Japon et le Royaume-Uni ont émis des avertissements à l’intention de l’exchange qui ne respecterait pas le cadre juridique de ces pays. Malgré ces nouvelles attaques réglementaires, Bitcoin continue de consolider.

Binance averti par la FCA

Le 26 juin dernier, la FCA avait publié une note officielle établissant que Binance exerçait son activité sans autorisation sur le territoire britannique :

« Binance Markets n’est pas autorisée à entreprendre une quelconque activité réglementée au Royaume-Uni. Cette entreprise fait partie d’un groupe plus large (Binance Group). En raison de la réglementation imposée par la FCA, Binance Markets n’est actuellement pas autorisée à entreprendre des activités réglementées sans le consentement écrit préalable de la FCA. Aucune autre entité du groupe Binance n’est titulaire d’une autorisation, d’un enregistrement ou d’une licence au Royaume-Uni pour mener des activités réglementées au Royaume-Uni. »

Du fait de cet avertissement, Binance a jusqu’au 30 juin pour prouver qu’elle a mis fin à toutes ses activités promotionnelles visant le public britannique. Par ailleurs, Binance doit faire apparaître sur son site et sur ses canaux de communication le fait qu’elle n’est plus autorisée à opérer sur le territoire britannique.

Réponse de Binance concernant la note de la FCA - Source : Twitter
Réponse de Binance concernant la note de la FCA – Source : Twitter

La fourniture de services de négociation d’actifs numériques n’est pas une activité réglementée en elle-même. Néanmoins, la négociation de produits dérivés d’actifs numériques est une activité réglementée et semble être la cause de l’avertissement. Dans sa série de tweets, Binance affirme adopter une « approche collaborative pour travailler avec les régulateurs », car la compliance est un sujet pris « très au sérieux ». Pourtant, Binance n’en est pas à son premier avertissement.

Binance et la régulation à travers le monde

Le vendredi 25 juin dernier, Binance a reçu son second avertissement en 3 ans de la part de la Financial Services Agency (FSA). Au terme de l’avertissement, Binance ne dispose pas de l’enregistrement nécessaire pour proposer ses services au Japon. Binance avait déjà été mise en garde par la FSA en mars 2018, pour la même raison.

À l’époque, Changpeng « CZ » Zhao avait affirmé que son entreprise avait entamé un « dialogue constructif » avec le régulateur, une réponse sensiblement similaire à celle apportée à la note de la FCA au Royaume-Uni. Pourtant, l’infraction persiste 3 ans plus tard.

En parallèle, Binance a mis fin à ses opérations dans la province de l’Ontario au Canada suite aux poursuites entamées par la Ontario Securities Commission (OSC) contre Bybit et Kucoin. L’OSC affirme que de nombreux exchanges contreviennent à la réglementation sur les titres financiers. Ces condamnations peuvent étonner dès lors que le Canada a une position assez souple face aux actifs numériques. En effet, le Canada fut l’un des premiers pays à valider un ETF Bitcoin.

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Thomas G.

Financier et juriste, je suis passionné par les cryptomonnaies depuis leur apparition sur le Deepweb. Fervent supporter du Bitcoin, je suis convaincu que les devises numériques joueront un rôle déterminant dans l'avenir de nos sociétés. Je m'intéresse tout particulièrement aux aspects financiers et législatifs des cryptomonnaies.

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