Affaire Coinbase contre la SEC : le gendarme financier US a 10 jours pour s’expliquer
La SEC risque d’être « short » – Suite à la véritable guerre menée par la Securities and Exchange Commission (SEC) contre le secteur de Bitcoin (BTC) et des cryptos, Coinbase ne s’est pas laissé maltraiter sans réagir. Face à l’absence de réponse pour des règles claires, la crypto-bourse a assigné en justice la SEC fin avril. La Cour en charge du dossier vient d’ordonner au gendarme financier de s’expliquer très rapidement.
La SEC doit faire en 10 jours ce que Coinbase lui demande depuis 8 mois
Durant l’été 2022, la plateforme d’échange de cryptomonnaies Coinbase était déjà excédée par la lenteur de la Securities and Exchange Commission. Ce régulateur financier des États-Unis ne semblait déjà pas pressé de vouloir définir un cadre de conformité clair pour les crypto-entreprises. Coinbase a alors déposé une pétition auprès de la SEC, pour qu’elle ne laisse pas le secteur dans le flou total.
Près de 8 mois plus tard, et en l’absence de réponse du gendarme financier sur ce sujet, Coinbase a donc présenté l’affaire devant la justice. Et cette dernière n’a, elle, pas tardé à répondre. Comme le rapporte notamment Coindesk, le tribunal sollicité a déclaré ce mercredi 3 mai 2023 que la SEC aura 10 jours, et pas un de plus, pour répondre à Coinbase.
Cette ordonnance de la Cour demande donc au régulateur de fournir en seulement quelques jours la base juridique pour s’expliquer. Ce délai de 10 jours prête à sourire quand on sait que la SEC a attaqué Ripple et son XRP en décembre 2020, et que 2 ans et demi plus tard, c’est plutôt le régulateur qui est en passe de perdre l’affaire (faute de base juridique, justement).
La crypto-bourse Coinbase ne semble quant à elle pas trop se faire d’illusion quant à la persistance de la mauvaise volonté de la SEC, en tout cas sous son actuel président, Gary Gensler. L’entreprise de Brian Armstrong semble si dégoutée des régulateurs étasuniens, qu’elle vient justement d’annoncer la création de Coinbase International Exchange, qui ne desservira pas les résidents US.
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Rémy R.
Issu d’une formation universitaire en Sciences, je m’intéresse aux blockchains et à Bitcoin depuis 2013 et en ai même miné à l’époque. La bulle qui s'en est suivie m'en a détourné, mais je m'y suis replongé depuis 2017 et les étudie depuis avec passion.
