Algo, finito ! – On savait que la FED souhaitait accélérer la législation sur les jetons stables pour protéger une certaine stabilité financière. Aujourd’hui, on apprend que la chambre des représentants américaine désire voter un projet de loi en vue d’interdire les stablecoins algorithmiques. Cette loi pourrait être votée dès la semaine prochaine.
Interdiction des stablecoins algorithmiques, conséquence de la chute du Terra USD
Bloomberg a publié le 20 septembre 2002 les intentions de la chambre des représentants à l’encontre des jetons indexés sur une monnaie fiat. En effet, cette dernière prépare un projet de loi pour interdire les stablecoins algorithmiques. Ce texte qui resterait en vigueur durant deux ans prohiberait les monnaies similaires au Terra USD. Monnaie “stable” dont la chute récente à provoqué l’effondrement du marché.
Pour rappel plus de 40 milliards de dollars de valeurs ont disparu en quelques jours des conséquences de cette chute. Depuis, cette crise est une réelle pièce à conviction pour les détracteurs des cryptomonnaies. De plus, cela a intensifié l’intérêt des législateurs et régulateurs sur le sujet.
La dernière version du projet de loi souhaite déclarer illégale l’émission ou la création de nouvelles “monnaies stables garanties de manière endogène”.
Cette définition s’applique :
- aux jetons stables commercialisés comme pouvant être convertis, remboursés ou rachetés pour un montant fixe de valeur monétaire ;
- et qui dépendent uniquement de la valeur d’un autre actif numérique du même créateur pour en maintenir le prix.
Le mot « endogène » représente quelque chose de produit, créé, synthétisé au sein même de l’organisme d’un système. À l’inverse, on parle d’exogène pour quelque chose créé hors du système. Par exemple, les créateurs de l’UST utilisaient un algorithme qui frappait ou brûlait des luna pour maintenir la valeur de Terra USD stable à 1$.
Un projet de loi crypto qui pourrait encore être retoqué
Le projet de loi prévoit que le Trésor réalise des études sur les jetons stables algorithmiques avec l’aide de la FED, et d’autres institutions américaines. Cependant, les termes de la proposition finale pourraient encore changer. En effet, des personnes proches des discussions auraient énoncé leurs doutes quant à l’accord de McHenry, le chef du Parti républicain aux dossiers économiques. McHenry se serait efforcé de trouver un accord avec la présidente de la commission des services financiers de la Chambre des représentants, Maxine Waters.
Le projet de loi a aussi pour objectif de permettre aux banques et aux non banques d’émettre des stablecoins. Les émetteurs devraient ainsi demander l’approbation au régulateur habituel. La législation requière donc l’aide de la FED pour établir un processus de prise de décision des demandes d’émetteurs non bancaires.
Les régulateurs d’État auront eux aussi un rôle à jouer. Ils seront en mesure d’opérer en vertu du projet de lois les émetteurs non bancaires approuvés par l’État, puis faisant une demande à la FED dans les 180 jours suivant cette approbation.
Les États-Unis semblent donc avancer dans la régulation des cryptomonnaies et différencient les types de stablecoins. En revanche, sur le vieux continent, certains émettent des doutes sur la justesse des projets de législation.
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