Vous reprendrez bien un peu de paperasse ? – Ceux qui pensaient que les réglementations sur le secteur de Bitcoin (BTC) et des cryptomonnaies étaient déjà devenues bien assez lourdes et contraignantes comme ça, pour ne pas en rajouter une couche, vont être déçus. L’Union européenne prépare une surveillance encore et toujours accrue sur les actifs numériques, en portant tout particulièrement le poids sur les crypto-entreprises et tout potentiel blanchiment d’argent.
Les cryptos sous surveillance contre le blanchiment d’argent
Décidément, le sujet à la mode au sein des gouvernements de la planète est plus que jamais à l’accentuation de la régulation sur les crypto-actifs. De la Russie de Poutine aux États-Unis de Biden, tous les États se pressent d’encadrer Bitcoin et ses semblables, qui ne sont plus sujet de moqueries ou de dénigrement, mais bien d’inquiétude face à leur concurrence potentielle avec les monnaies fiduciaires étatiques.
C’est désormais l’Union européenne, et plus particulièrement la zone euro, qui passe à l’offensive contre les cryptos. Comme le rapporte notamment Bloomberg, la Commission européenne souhaiterait que son organisme de surveillance financière supervise également les transactions en cryptomonnaies.
Un groupe de pays de l’UE – comprenant l’Allemagne, les Pays-Bas, l’Espagne, l’Autriche, l’Italie et le Luxembourg – voudrait que les transactions des crypto-entreprises tombent sous la surveillance de la toute nouvelle Autorité de lutte contre le blanchiment d’argent (AML).
« Il est essentiel que le champ d’action de la nouvelle autorité de l’UE [en matière de lutte AML] comprenne explicitement les crypto-actifs, étant donné qu’il s’agit de l’un des domaines les plus propices aux activités de blanchiment d’argent »
Luis Garicano, membre du Parlement européen.
Une menace encore fantôme, pour l’instant
La crainte est toujours la même pour les législateurs : que les cryptomonnaies soient utilisées à des fins illicites. Mais dans tous les cas, il va falloir attendre, car cette nouvelle autorité AML de l’Union européenne est encore loin d’être opérationnelle, même pour la finance bancaire classique.
Les activités de l’Autorité de lutte contre le blanchiment d’argent ne devraient commencer qu’en 2024, et elle ne devrait être pleinement fonctionnelle que deux ans plus tard (en 2026 donc).
Étant donné le stade encore très précoce de ce futur organisme de surveillance, les discussions sur son champ d’opération ont encore un contour très flou.
Les changements proposés pour inclure les crypto-actifs à sa zone de surveillance devront faire l’objet de discussions entre les États membres. Il est donc impossible pour l’instant de savoir à quelle sauce les entreprises liées aux cryptomonnaies risquent d’être mangées.
Et cette incertitude mondiale sur les réglementations encadrant Bitcoin et les cryptos n’est plus la seule ombre au-dessus du secteur. Les craintes venant du conflit entre la Russie et l’Ukraine pourraient aussi mettre à la mal la classe d’actifs, encore très spéculative, que sont les cryptomonnaies. À moins que Bitcoin nous prouve son statut de valeur refuge ?
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