La crypto, bête noire des régulateurs – Bitcoin et Ethereum font tourner les législateurs américains en bourrique, et ce n’est pas peu dire. Les représentants de la CFTC (Commodity Future Trading Commission) et de la SEC (Securities and Exchange Commission) ne s’entendent pas… pris au dépourvu par cet ovni crypto survolant dans une eau si trouble que les régulateurs n’avaient auparavant jamais osé y naviguer. Récit d’une confrontation mal embarquée !
Bitcoin et Ethereum : les crypto-cailloux dans la chaussure cirée du régulateur
Aux Etats-Unis, deux corps régulatoires se distingue.
A tribord, la CFTC se charge de réguler les commodités, c’est-à-dire les marchandise ou matières premières, à l’instar du bois, du pétrole ou encore de l’énergie électrique. Cela concerne, de manière plus large, des produits génériques ou présentant peu de valeur ajoutée d’un fournisseur à l’autre. Par exemple, TotalEnergies ne vend pas de l’électricité à paillettes par rapport à EDF.
A bâbord, la SEC, si souvent mentionnée en crypto. Son rôle ? Réguler les actifs financiers (ou securities en anglais) : actions, obligations, ETF (Exchange Traded-Funds) et trackers.
Maintenant que la lumière est faite sur les deux principaux acteurs du débat, voici donc la question à un million de dollars. Selon vous, Bitcoin et Ethereum sont des commodités ou des actifs financiers ? C’est LE problème qui turlupine depuis des mois Rostin Behnam, le président de la CFTC, et Gary Gensler, le patron de la SEC.
Autant, ils sont tous deux d’accord pour considérer le Bitcoin (BTC) comme une matière première au même titre que l’or. Autant l’Ether (ETH) ou encore le XRP, token de l’entreprise Ripple, actuellement en procès contre la SEC sur ces mêmes enjeux, font l’objet de tous les débats.
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CFTC contre SEC : qui sera envoyé dans les cordes ?
« J’ai suggéré qu’Ethereum était une commodité, mais le président Gensler pense le contraire. »
Rostin Behnam au cours d’un congrès organisé par la firme d’avocats Lowenstein Sandler
Le thème ? « Réguler l’innovation financière : le futur de la crypto et de la blockchain ». On l’aura compris. La régulation des cryptomonnaies est clairement d’actualité.
Ethereum, l’objet du litige régulatoire
Bitcoin est plutôt une commodité. Sur ce sujet, le débat parait en bonne voie. Pour Ethereum, en revanche, la bataille est loin d’être gagnée, d’autant plus que le passage récent en Proof of Stake (PoS) semble rebattre les cartes.
Gensler maintient mordicus qu’Ethereum est un actif financier. Pour Behnam, en revanche, c’est une matière première. Néanmoins, si Ethereum devient une commodité, cela pourrait ouvrir la boîte de pandore… de sorte qu’un jour, par la force des choses, toutes les cryptos se voient classifiées comme tel. Or, derrière chacune, se trouvent des entreprises privées, des projets spécifiques, cherchant à tirer profit de leur produit, soit l’exact définition d’un titre financier. Dilemme !
L’ultimatum de la SEC prend la forme du test de Howey bientôt appliqué à Ethereum. Il s’agit de vérifier si l’ETH répond aux critères faisant de lui un actif financier.
Que Bitcoin et Ethereum deviennent dans un futur proche des actifs financiers ou des commodités, le débat reste ouvert. En effet, il serait illusoire de penser que la CFTC sera plus complaisante que la SEC. De même, Behnam rappelle que la CFTC et la SEC ont l’habitude de collaborer. Difficile donc de déterminer à quelle sauce nos cryptos vont être mangées. L’erreur ne serait-elle pas de tenter de faire rentrer les cryptos, ces choses étranges qui n’existaient pas 15 ans auparavant, dans le vieux cadre poussiéreux de la régulation ? N’y aurait-il pas besoin pour cet émergent crypto-tableau multicolore à la géométrie si particulière d’un tout nouveau cadre ?
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