Bitcoin & Casino : que disent les législations européennes sur les jeux en ligne ?

Bien qu’en France, les jeux d’argent sur Internet soient strictement encadrés par l’ARJEL (l’Autorité de régulation des jeux en ligne), les législations peuvent être bien plus souples dans certains pays européens. Nous allons voir ici comment s’y retrouver, puisque certains pays francophones – comme le Luxembourg par exemple – permettent ce type de jeux pour leurs résidents.

Des législations globalement tolérantes en Europe, hormis en France

L’avènement d’Internet et l’augmentation des débits ont permis aux casinos en ligne de largement se développer au cours des dernières années, souvent d’ailleurs au détriment des casinos physiques du monde réel. Après cette première révolution numérique, c’est désormais un deuxième bouleversement qui arrive dans ce secteur, avec les cryptomonnaies qui s’ajoutent, voire remplacent, les monnaies fiduciaires classiques (euro, dollar,…).

Les cryptomonnaies n’ont en effet pas le même statut que l’argent fiduciaire, et viennent ainsi troubler davantage le flou de la légalité du secteur, en fonction de leur classification dans chaque pays. Certains jeux de hasard et d’argent sont même parfois directement implantés sur des blockchains comme Ethereum ou EOS, via des applications décentralisées (DApps).

En 2011, plusieurs pays européens ont souhaité commencer à uniformiser leur législation, pour encadrer au mieux l’industrie des jeux d’argent en ligne : les députés européens ont alors décidé l’ouverture du marché des jeux d’argent dans chaque pays membre.

Depuis cette date, au moins 6 pays européens ont décidé de légaliser les casinos virtuels, avec des règles plus ou moins drastiques sur l’encadrement de l’addiction au jeu : l’Italie, la Belgique, l’Espagne, le Portugal, l’Autriche et le Luxembourg.

Ces deux derniers pays (Autriche et Luxembourg) sont les plus souples en matière de surveillance. En effet, leurs résidents peuvent jouer à leur guise aux jeux d’argent en ligne, seule la publicité liée à ces jeux y restant interdite. Il existe toutefois des guides de jeux de casino en ligne au Luxembourg pour éviter les mauvaises surprises et tomber sur des sites à la fois sérieux et respectueux des joueurs.

La France fait figure d’exception parmi ses voisins européens. Elle est le seul pays à avoir une législation pour interdire formellement les jeux d’argent en ligne non agréés par l’ARJEL. L’hexagone est le ainsi seul en Europe où les casinos en ligne sont de l’ordre du « marché noir » (illégaux).

Casinos crypto-friendly, marché légal, marché gris, comment s’y retrouver ?

En ce qui concerne les casinos en ligne qui acceptent Bitcoin et les cryptomonnaies, le mieux est de se tourner vers des listes de sites légitimes, comme Legit Gambling, qui proposent de courtes descriptions des sites de casinos, incluant souvent la possibilité (ou non) d’y jouer avec des cryptos – si vous êtes dans un pays où cela est autorisé, cela va sans dire.

En parlant de cela, là où les 6 pays européens cités plus haut, sont des marchés légaux pour les jeux d’argent sur Internet, d’autres n’ont simplement pas de législation claire les rendant illégaux. Autrement dit ce n’est pas interdit, même si l’on parle plus ici d’une « tolérance » que d’une approbation. On peut donc les considérer comme des « marchés gris » pour ce secteur.

C’est le cas notamment en Allemagne pour rester en Europe, mais aussi dans des pays comme le Canada par exemple.

Comme nous venons de le voir, malgré des efforts d’homogénéisation dans l’UE, le plus simple pour s’y retrouver dans la légalité des jeux de casinos en ligne – qu’ils soient pro-crypto ou non – est encore de se référer à la législation spécifique de son pays de résidence. Il ne faut pas hésiter ensuite à s’appuyer sur des guides de sites légitimes pour trouver les casinos en ligne les plus sérieux, qui soient dignes de confiance.

Rémy R.

Issu d’une formation universitaire en Sciences, je m’intéresse aux blockchains et à Bitcoin depuis 2013 et en ai même miné à l’époque. La bulle qui s'en est suivie m'en a détourné, mais je m'y suis replongé depuis 2017 et les étudie depuis avec passion.